18 NOVEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Auto " (TRADUCTION).

Numac

2006035074

Taal

FR

Type

Arrete

Publicatiedatum

28 février 2006

Datum inwerkingtreding

1 septembre 2005

18 NOVEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Auto " (TRADUCTION).

Numac	Titel
2007036455	19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " Auto " (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-09-2007 et mise à jour au 15-05-2025)

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