Details
24 MAI 2006. - Arrêté royal concernant des [brevets d'aptitude] pour des gens de mer.
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1998014228 | 13 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté royal portant contrôle par l'Etat du port et modification de l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-1998 et mise à jour au 29-12-2010) |
| 1974042234 | 22 AVRIL 1974. - ARRETE ROYAL créant un permis permanent pour des officiers au cabotage brevetés en vue d'exercer des fonctions à bord de navires marchands au long cours |
| 1988014085 | 22 AVRIL 1988. - Arrêté royal relatif au brevet de patron au dragage et au brevet de second pour la navigation de dragage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-06-1988 et mise à jour au 31-05-2006). |
| 1993014262 | 15 OCTOBRE 1993. - Arrêté royal relatif aux brevets requis pour la navigation de remorquage et d'offshore. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-12-1993 et mise à jour au 31-05-2006). |
| 1999014294 | 30 NOVEMBRE 1999. - Arrêté royal portant exécution de la directive 98/35/CE du Conseil du 25 mai 1998 modifiant la directive 94/58/CE concernant le niveau minimal de formation des gens de mer. |
| 1958052102 | 21 MAI 1958. - ARRETE ROYAL Collation de brevets, diplômes, certificats et licences dans la marine marchande, la pêche maritime et la navigation de plaisance |
| 1993014261 | 15 OCTOBRE 1993. - Arrêté royal instaurant un brevet de radar et modifiant l'arrêté royal du 22 avril 1988 relatif au brevet de patron au dragage et au brevet de second pour la navigation de dragage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-05-2006 et mise à jour au 31-05-2006) |
| 1973072013 | 20 JUILLET 1973. - ARRETE ROYAL portant règlement sur l'inspection maritime |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2020042375 | 22 AOUT 2020. - Arrêté royal relatif aux marins(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2020 et mise à jour au 20-12-2024) |
| 2014014345 | 4 SEPTEMBRE 2014. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mai 2006 concernant des brevets pour des gens de mer et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime |
| 2009014303 | 13 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal concernant des brevets pour la navigation de pêche maritime(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-12-2009 et mise à jour au 20-12-2024) |
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