Details
16 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1992035134 |
23 OCTOBRE 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé. |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2008035277 | 5 FEVRIER 2008. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle antidopage de la " UCI " dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de la santé (TRADUCTION). |
| 2008035202 | — |
| 2007037241 | 5 DECEMBRE 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle antidopage de la "International Tennis Federation (ITF)" et d'un laboratoire de contrôle dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2007037094 | 16 NOVEMBRE 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle antidopage de la "Europese Atletiek Associatie (E.A.A.)" et de la "International Association of Athletics Federations (I.A.A.F.)" dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2007037112 | 16 NOVEMBRE 2007. - Arrêté ministériel portant agrément d'un centre de contrôle relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2007036983 | 31 OCTOBRE 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle antidopage de la "UCI" dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2007036920 | 24 OCTOBRE 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons de l'UCI pour les contrôles antidopage dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2007036848 | — |
| 2007036692 | 27 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté ministériel portant renouvellement de l'agrément disciplinaire interne de l'UCL, de la RLVB et du WBV en matière de pratiques dopantes (TRADUCTION). |
| 2007036506 | 17 AOUT 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons de l'UCI pour les contrôles antidopage dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2007036507 | 17 AOUT 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons de la "Confédération européenne de Volleyball (C.E.V.)" pour les contrôles antidopage dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2007036233 | 18 JUILLET 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle antidopage de la "FINA" dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de la santé et la reconnaissance temporaire d'un médecin-contrôle (TRADUCTION). |
| 2007036093 | 3 JUILLET 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2007036092 | 3 JUILLET 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire des médecins contrôleur de l'UCI ainsi que de la procédure de prise d'échantillon pour un contrôle antidopage de l'UCI dans le cadre de la pratique du sport sous contrôle médical (TRADUCTION). |
| 2007035847 | 25 MAI 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle antidopage de la "Fédération internationale de l'Automobile" (FIA) dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2007035848 | 25 MAI 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle antidopage de la "Europese Atletiek Associatie" (EAA) et de "International Association of Athletics Federations" (I.A.A.F.) dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2007035463 | 20 MARS 2007. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle antidopage de la "International Tennis Federation" (ITF) et d'un laboratoire de contrôle dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2006036939 | 28 NOVEMBRE 2006. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage de l'Union des Associations européennes de Football (UEFA), de médecins et de laboratoires de contrôle dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (Pas de version française, voir version néerlandaise). |
| 2006036593 | 27 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle antidopage de la Women's Tennis Association et d'un laboratoire de contrôle dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2006036592 | 27 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons de l'UCI pour les contrôles antidopage dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2006035934 | — |
| 2006035929 | 7 JUIN 2006. - Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel établissant les formulaires à utiliser dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de la santé. (Pas de version française, voir version néerlandaise.) |
| 2006035890 | 31 MAI 2006. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle antidopage de la "Europese Atletiek Association" (E.A.A.) et de "International Association of Athletics Federation" (I.A.A.F.) dans le cadre de la pratique médicalement réfléchie du sport (TRADUCTION). |
| 2006035813 | 2 MAI 2006. - Arrêté ministériel relatif à l'accord de délégations de compétences spécifiques concernant la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé au secrétaire général du département du Ministère flamand de la Culture, de la Jeunesse et Média (TRADUCTION). |
| 2006035708 | 19 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons de l'UCI pour les contrôles antidopage dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2006035665 | — |
| 2006035664 | 18 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel établissant la procédure de traitement de la demande d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques par la Commission d'experts pratique du sport dans le respect des impératifs de santé. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-05-2006 et mise à jour au 22-08-2008) |
| 2006022341 | 5 AVRIL 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1993 pris en exécution du chapitre II du titre III de la loi du 30 décembre 1992 portant des dispositions sociales et diverses, relatif à l'instauration d'une cotisation annuelle à charge des sociétés, destinée au statut social des travailleurs indépendants. |
| 2006035529 | 13 MARS 2006. - Arrêté ministériel fixant l'indemnité des médecins-contrôle, kinésithérapeutes et infirmiers agréés. (Traduction). |
| 2006035291 | 13 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons de l'UCI pour les contrôles antidopage dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
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