15 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution des articles 3, 5, 6 et 6bis du décret du 12 juillet 1990 portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2005 et mise à jour au 31-08-2007).

Numac

2005036341

Taal

FR

Type

Arrete

Publicatiedatum

10 novembre 2005

Datum inwerkingtreding

1 septembre 2003

15 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution des articles 3, 5, 6 et 6bis du décret du 12 juillet 1990 portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2005 et mise à jour au 31-08-2007).

Numac	Titel
1990030034	18 JUILLET 1990. - Arrêté de l'Exécutif flamand pris en exécution du décret portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-10-1990 et mise à jour au 31-08-2007.)

Numac	Titel
2006035805	28 AVRIL 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2005 portant exécution des articles 3, 5, 6 et 6bis du décret du 12 juillet 1990 portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. (Traduction).

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