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Details

Numac
2005035405
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
15 avril 2005
Datum inwerkingtreding
15 avril 2005

16 MARS 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-04-2005 et mise à jour au 06-09-2010)

Numac Titel
1993016236 23 DECEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés. - (NOTE : Abrogé pour la Région wallonne par ) (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AM 2005-03-16/32, art. 4; En vigueur : 15-04-2005) (NOTE : Abrogé pour la Région de Bruxelles-Capitale par ARR2013-05-16/17, art. 3, 010; En vigueur : 03-06-2013) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-09-1995 et mise à jour au 03-06-2013)
Numac Titel
2010204573 15 JUILLET 2010. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 mars 2005 relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux et de l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre, en ce qui concerne la modification de noms
2010200040 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 mars 2005 relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux et de l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre, en ce qui concerne l'agrément de l'association d'élevage "Studbook belge du Fjording VZW"
2009200811 5 FEVRIER 2009. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 mars 2005 relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux et de l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre, en ce qui concerne l'agrément de l'association d'élevage "Vlaamse Federatie voor Paardenwedrennen VZW" (TRADUCTION).
2008203951 24 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage "Irish Cob Society Belgique ASBL et le Livre généalogique belge du Tinker ASBL" et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION).
2007036753 20 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage Belgian Quarter Horse Association ASBL et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION).
2007036492 13 AOUT 2007. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage Stud-book belge du Cheval Frison, ASBL et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION).
2006036916 13 NOVEMBRE 2006. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage "Europese Arabo-Friezen Vereniging VZW" et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION).
2006036372 3 AOUT 2006. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage " Het Belgisch Mérens Stamboek VZW - Le Studbook belge du Mérens ASBL " et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION).
2005036220 15 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté ministériel portant agrément de l'a.s.b.l. "Belgische Ezel Vrienden" (TRADUCTION).
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