Details
22 MAI 2005. - Arrêté royal portant des mesures pour la surveillance de et la protection contre certaines zoonoses et agents zoonotiques. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-05-2005 et mise à jour au 03-04-2018)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1998102350 | 23 OCTOBRE 1998. - Arrêté royal portant des mesures de police sanitaire pour la protection contre certaines zoonoses et certains agents zoonotiques chez les animaux en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus aux animaux et produits d'animaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-11-1998 et mise à jour au 26-05-2005) |
| 1988016077 | 25 AVRIL 1988. - Arrêté royal désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-10-1990 et mise à jour au 11-03-2014) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2014024064 | 3 FEVRIER 2014. - Arrêté royal désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux et portant règlement de la déclaration obligatoire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-06-2014 et mise à jour au 06-05-2024) |
| 2012018380 | 1 OCTOBRE 2012. - Arrêté ministériel abrogeant des arrêtés ministériels portant des mesures temporaires de lutte contre certaines maladies du porc |
| 2011018179 | 11 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant des mesures de lutte contre la Coxiella burnetii chez les ovins et caprins et modifiant la liste II de l'annexe Ire de l'arrêté royal du 22 mai 2005 portant des mesures pour la surveillance de et la protection contre certaines zoonoses et agents zoonotiques |
| 2009024376 | 7 OCTOBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 mai 2005 portant des mesures pour la surveillance de et la protection contre certaines zoonoses et agents zoonotiques |
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