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1 AVRIL 2004. - Décret relatif aux itinéraires touristiques balisés, aux cartes de promenades et aux descriptifs de promenades. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-05-2004 et mise à jour au 21-11-2008)
Numac | Titel |
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1996027182 | 29 FEVRIER 1996. - Arrêté du Gouvernement wallon visant à exécuter les articles 186bis, 188, 193, 194, 196 et 197 du titre XIV de la loi du 19 décembre 1854 contenant le Code forestier. .(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-04-1996 et mise à jour au 04-09-2009) |
1854121950 | 19 DECEMBRE 1854. - CODE FORESTIER. (NOTE : abrogé pour la Région wallonne, à l'exception de l'art. 177, par DRW2008-07-15/44, art. 110, 002; En vigueur : 14-09-2009) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-02-1988 et mise à jour au 18-06-2014) |
Numac | Titel |
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2007027047 | 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 1er avril 2004 relatif aux itinéraires touristiques balisés, aux cartes de promenades et aux descriptifs de promenades. |
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