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11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'agence autonomisée interne " Kunsten en Erfgoed " (Arts et Patrimoine) (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-12-2008 et mise à jour au 10-04-2015)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1998035742 | 19 MAI 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret sur la musique du 31 mars 1998 et réglant l'octroi de subventions pour des missions de composition de Théâtre musical (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-07-1998 et mise à jour au 02-07-2004) |
| 2001036222 | 7 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 20 décembre 1996 réglant les conditions d'agrément et d'octroi de subventions aux musées (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-10-2001 et mise à jour au 02-07-2004). |
| 2003200303 | 13 DECEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 19 juillet 2002 relatif à la gestion d'archives culturelles de droit privé (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-07-2004 et mise à jour au 19-08-2008) |
| 1999036414 | 22 OCTOBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret sur les arts de la scène du 18 mai 1999 et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mai 1998 portant exécution du décret sur la musique du 31 mars 1998 et réglant l'octroi de subventions pour des missions de composition pour le théâtre musical (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-12-1999 et mise à jour au 02-07-2004) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2015035405 | 27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés à la suite de la suppression de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique Kunsten en Erfgoed et de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique Sociaal-Cultureel Werk voor Jeugd en Volwassenen, et l'intégration de tâches dans le Département de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Médias |
| 2011202334 | 6 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 1995 relatif au recouvrement des créances non fiscales pour la Communauté flamande et les organismes qui en relèvent |
| 2008203776 | 19 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique "Koninklijk Museum voor Schone Kunsten Antwerpen" (Musée royal des Beaux-Arts Anvers) (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-10-2014 et mise à jour au 13-10-2014) |
| 2006035824 | 31 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant opérationnalisation du domaine politique Culture, Jeunesse, Sports et Médias (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-06-2006 et mise à jour au 22-11-2023) |
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