Details
16 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-10-2005 et mise à jour au 02-12-2005)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2000036017 | 8 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes (TRADUCTION). |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2005036451 | 23 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand abrogeant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 avril 2004 établissant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes (TRADUCTION). |
| 2004036881 | 16 DECEMBRE 2004. - Arrêté ministériel fixant la procédure et des conditions pour l'agrément d'un institut de formation pour jeunes dans le sport cycliste et/ou d'un institut de compétition pour l'organisation des courses cyclistes et d'épreuves cyclistes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2004 et mise à jour au 30-08-2006) |
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