Details
2 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand instaurant le rapport environnemental annuel intégré (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-06-2004 et mise à jour au 05-10-2023)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2004035537 | 5 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-06-2004 et mise à jour au 23-05-2012) |
| 1997035513 | 18 MARS 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modalités de déclaration des quantités d'eau souterraine pompées ou captées par les sociétés responsables de l'alimentation publique et eau potable en vue de la fixation de la taxe (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-05-1997 et mise à jour au 19-07-2019) |
| 2002035948 |
28 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du [Titre IV, chapitre II et Titre V, chapitre IV, du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau, coordonné le 15 juin 2018]. (Traduction). |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2012035464 | 17 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (VLAREMA) (NOTE : articles modifiés avec effet à une date indéterminée par AGF2021-07-02/14, art. 15, 47, 48,1°, 49, 51, 58, 63; En vigueur : 01-01-2022; 31-12-2023; 01-07-2022)((NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-05-2012 et mise à jour au 23-05-2025) |
| 2012035161 | 20 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 avril 2004 instaurant le rapport environnemental annuel intégré |
| 2007035010 | 8 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et concernant l'élaboration d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants, l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 décembre 2003 fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets et l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 avril 2004 instaurant le rapport environnemental annuel intégré (TRADUCTION). |
| 2006035293 | 27 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 décembre 2003 fixant le Règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets et l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 avril 2004 instaurant le rapport environnemental annuel intégré (TRADUCTION). |
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