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Details

Numac
2004035207
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
24 février 2004
Datum inwerkingtreding
20-07-2006

23 JANVIER 2004. - Arrêté ministériel établissant les modalités d'application du classement des carcasses de porcs (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 23-01-2024)

Numac Titel
2003036222 25 NOVEMBRE 2003. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires spéciales relatives au classement des carcasses de porcs. (Traduction). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-12-2003 et mise à jour au 24-02-2004.)
1999016173 3 MAI 1999. - Arrêté ministériel relatif au classement des carcasses de porcs. - (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par ) (NOTE : Abrogé pour la Région wallonne par ARW2003-11-06/46, art. 34, En vigueur : 28-03-2004; abrogation confirmée par ARW2004-04-01/77, art. 34, En vigueur : 22-05-2004) - (NOTE : Abrogé pour la Région de Bruxelles-Capitale par ) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-06-1999 et mise à jour au 09-11-2005).
Numac Titel
2013035517 26 AVRIL 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant détermination et organisation du classement de bovins abattus et de porcs abattus(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-06-2013 et mise à jour au 13-03-2024)
2013035252 14 JANVIER 2013. - Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 23 janvier 2004 établissant les modalités d'application du classement des carcasses de porcs
2012203707 28 JUIN 2012. - Arrêté du secrétaire-général modifiant l'arrêté du secrétaire général du 9 décembre 2008 portant délégation de certaines compétences aux membres du personnel du département Agriculture Pêche. (TRADUCTION).
2011204457 12 AOUT 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 janvier 2004 établissant les modalités d'application du classement des carcasses de porcs, en ce qui concerne le classement selon la conformation
2008036240 25 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 janvier 2004 établissant les modalités d'application du classement des carcasses de porcs. (Traduction).
2007036423 27 JUILLET 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 novembre 2003 établissant les modalités d'application du classement des carcasses de gros bovins et l'arrêté ministériel du 23 janvier 2004 établissant les modalités d'application du classement des carcasses de porcs (TRADUCTION).
2004036063 16 JUIN 2004. - Arrêté ministériel conférant des missions à l'IVB a.s.b.l. relatives aux contrôle du classement des carcasses de porcs et de gros bovins (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 20-06-2013)
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