Details
7 JUIN 2004. - Arrêté royal fixant les conditions de désignation en qualité d'hôpital universitaire [, de service hospitalier universitaire, fonction hospitalière universitaire ou programme de soins hospitalier universitaire].
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2012024317 | 20 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté royal désignant les services hospitaliers universitaires, fonctions hospitalières universitaires et programmes de soins hospitaliers de l'association " Psychiatrisch Ziekenhuis Sint-Norbertus Duffel - Universitair Ziekenhuis Antwerpen " |
| 2007022726 | 26 AVRIL 2007. - Arrêté royal désignant un service hospitalier universitaire de l'hôpital " Ziekenhuis Netwerk Antwerpen ". |
| 2007022506 | 20 MARS 2007. - Arrêté royal désignant les services hospitaliers universitaires, fonctions hospitalières universitaires et programmes de soins hospitaliers universitaires de l'hôpital " Institut Jules Bordet ". |
| 2007022509 | 20 MARS 2007. - Arrêté royal désignant les services hospitaliers universitaires, fonctions hospitalières universitaires et programmes de soins hospitaliers universitaires de l'hôpital " Universitair Psychiatrisch Centrum Salve Mater ". |
| 2007022510 | 20 MARS 2007. - Arrêté royal désignant les services hospitaliers universitaires, fonctions hospitalières universitaires et programmes de soins hospitaliers universitaires de l'hôpital " Cliniques universitaires UCL de Mont-Godinne ". |
| 2007022507 | 20 MARS 2007. - Arrêté royal désignant les services hospitaliers universitaires, fonctions hospitalières universitaires et programmes de soins hospitaliers universitaires de l'hôpital " Centre hospitalier universitaire Brugmann ". (NOTE : annulé par l'arrêt n° 178.468 du Conseil d'Etat du 10-01-2008, voir M.B. du 28-02-2008, p. 12418). |
| 2007022508 | 20 MARS 2007. - Arrêté royal désignant les services hospitaliers universitaires, fonctions hospitalières universitaires et programmes de soins hospitaliers universitaires de l'hôpital " Hôpital universitaire des Enfants Reine Fabiola ". (NOTE : annulé par l'arrêt n° 178.469 du Conseil d'Etat du 10-01-2008, voir M.B. du 28-02-2008, p. 12418). |
| 2006022999 | 17 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juin 2004 fixant les conditions de désignation en qualité d'hôpital universitaire, de service hospitalier universitaire, fonction hospitalière universitaire ou programme de soins hospitalier universitaire. |
| 2006023079 | 13 OCTOBRE 2006. - Arrêté royal désignant les services hospitaliers universitaires, fonctions hospitalières universitaires et programmes de soins hospitaliers universitaires de l'hôpital " Centre hospitalier universitaire Brugmann ". (NOTE : annulé par l'arrêt n° 169.602 du Conseil d'Etat du 30-03-2007, voir M.B. du 05-06-2007, p. 30370). |
| 2005022713 | 10 AOUT 2005. - Arrêté royal désignant des hôpitaux en qualité d'hôpital universitaire. |
| 2005022518 | 13 JUIN 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juin 2004 fixant les conditions de désignation en qualité d'hôpital universitaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-06-2005 et mise à jour au 08-12-2006) |
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