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13 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal relatif à la sécurité dans les chemins de fer. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-09-2004 et mise à jour au 24-10-2019)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1968031501 | 15 MARS 1968. - [Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité.] (Intitulé remplacé par AR1988-05-09/33, art. 1, 003; En vigueur : 11-07-1988)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-05-1987 et mise à jour au 21-03-2025) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2019015001 | 29 SEPTEMBRE 2019. - Arrêté royal actualisant la liste des membres du personnel de HR Rail désignés comme agents constatateurs dans le cadre de la loi du 27 avril 2018 sur la police des chemins de fer |
| 2018015696 | 19 DECEMBRE 2018. - Arrêté royal portant diverses mesures d'exécution de la loi du 27 avril 2018 sur la police des chemins de fer |
| 2015014263 | 9 NOVEMBRE 2015. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 2004 relatif à la sécurité dans les chemins de fer |
| 2010014046 | 3 FEVRIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 2004 relatif à la sécurité dans les chemins de fer(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-06-2013 et mise à jour au 20-06-2013) |
| 2006014118 | 4 MAI 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 2004 relatif à la sécurité dans les chemins de fer. |
| 2004014222 | 13 OCTOBRE 2004. - Arrêté ministériel relatif à l'uniforme et à l'emblème des membres du personnel du service de sécurité des chemins de fer. |
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