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24 JANVIER 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement spécial. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-04-2003 et mise à jour au 01-12-2023)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1991030448 | 27 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement spécial |
| 1991035180 | 19 DECEMBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant et classant les fonctions des membres du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2014036928 | 21 NOVEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'hébergement et l'accompagnement pendant les jours où il n'y a pas de cours dans les internats de l'enseignement communautaire pendant la transition(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2023 et mise à jour au 31-08-2023) |
| 2006036845 | 8 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant certaines mesures relatives aux membres du personnel d'appui dans l'enseignement secondaire spécial (TRADUCTION). |
| 2006036909 | 1 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la concordance d'office (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-12-2006 et mise à jour au 14-05-2025) |
| 2005036534 | 30 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 janvier 2003 déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement spécial (TRADUCTION). (NOTE : ce texte était publié une première fois au M.B. du 16-11-2005, p. 48746; voir AGF2005-09-30/40). |
| 2005036373 | 30 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 janvier 2003 déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement spécial (TRADUCTION). (NOTE : ce texte était publié une deuxième fois au M.B. du 16-12-2005, p. 54026; voir AGF2005-09-30/49) |
| 2004035214 | 5 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 janvier 2003 déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement spécial (TRADUCTION). |
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