Details
17 OCTOBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs finaux spécifiques décrétaux de l'enseignement secondaire général à sanctionner par décret (Traduction). (voir DCFL2004-05-07/12)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-01-2004 et mise à jour au 17-07-2013)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2013035641 | 21 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 octobre 2003 définissant les objectifs spécifiques décrétaux de l'enseignement secondaire général à sanctionner par décret, pour ce qui est du pôle " sciences sportives " (NOTE : confirmé par DCFL2013-11-22/19, art. 2. Voir également l'art. 3) |
| 2005036450 | 16 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand jugeant recevable et équivalente la demande de dérogation aux objectifs finaux spécifiques décrétaux de l'enseignement secondaire général (TRADUCTION). |
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