Details

Numac
2003035868
Taal
FR
Type
Decret
Publicatiedatum
14 août 2003
Datum inwerkingtreding
1 octobre 2002

4 AVRIL 2003. - Décret relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-07-2003 et mise à jour au 27-02-2014)

Numac Titel
1998035838 9 JUIN 1998. - Décret relatif à la " Hogere Zeevaartschool ". (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-1999 et mise à jour au 29-04-2009)
1991035841 12 JUIN 1991. - Décret relatif aux universités dans la Communauté flamande. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-1992 et mise à jour au 27-02-2014)
1994036049 13 JUILLET 1994. - Décret relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande. (Traduction) (NOTE : Titre V avec ses articles 254 à 281bis sont abrogés par DCFL2012-07-13/45, art. 62, 084; En vigueur : 01-10-2013)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-03-1995 et mise à jour au 27-02-2014)
1999036079 18 MAI 1999. - Décret relatif à certains établissements d'intérêt public pour l'enseignement post-initial, la recherche et les services scientifiques (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-1999 et mise à jour au 27-02-2014)
1933091150 11 SEPTEMBRE 1933. - LOI sur la protection des titres d'enseignement supérieur
Numac Titel
2013206893 29 NOVEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'établissement, la composition et le fonctionnement de la " Commissie Hoger Onderwijs " (Commission de l'Enseignement supérieur)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-12-2013 et mise à jour au 02-06-2017)
2013036073 25 OCTOBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-06-2014 et mise à jour au 10-06-2014)
2013035820 6 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la validation du cadre d'évaluation pour l'évaluation institutionnelle de l'enseignement supérieur premier tour
2013204487 12 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de bachelor après bachelor " bachelor in de creatieve therapie " (bachelor en thérapie créative) de la " Provinciale Hogeschool Limburg "
2013204490 12 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément des formations de bachelor à orientation académique " Bachelor of Food Technology ", " Bachelor of Environmental Technology " et " Bachelor of Molecular Biotechnology ", en tant que nouvelles formations de la " Universiteit Gent ", en Corée du Sud
2013204506 12 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in het sociaal werk " de la " XIOS Hogeschool Limburg "
2013204507 12 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in de ergotherapie " de la " Hogeschool West-Vlaanderen "
2013035709 12 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant le Règlement relatif aux formalités pour les demandes de mise en place d'une accréditation, d'une évaluation institutionnelle ou d'une évaluation nouvelle formation des formations en Communauté flamande
2013035710 12 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant le Règlement relatif à l'agrément d'organes d'évaluation chargés de la coordination de l'évaluation externe des formations dans l'enseignement supérieur en Communauté flamande
2013A35709
2013A35710
2013204094 21 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in de oncologische verpleegkunde" en tant que nouvelle formation de la "Arteveldehogeschool", la "Artesis Hogeschool Antwerpen" et la "Karel de Grote-Hogeschool - Katholieke Hogeschool Antwerpen"
2013204068 14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant réduction du volume des études de la formation de master après master "Master of Conservation of Monuments and Sites" dans l'enseignement supérieur en Flandre
2013204069 14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispense de la condition d'offrir une formation équivalente néerlandophone pour la formation de "Bachelor of Social Sciences"
2013035681 14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-11-2013 et mise à jour au 29-11-2013)
2013035644 14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-05-2014 et mise à jour au 20-05-2014)
2013204041 14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions et à la procédure de reconnaissance de titres étrangers délivrés dans l'enseignement supérieur(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-07-2013 et mise à jour au 28-08-2024)
2013035509 17 MAI 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire des formations de " master in de internationale bedrijfseconomie en het bedrijfsbeleid " et de " Master of International Business Economics and Management " de la HUB-EHSAL
2014A35927
2013203084 3 MAI 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de 'master in de stedenbouw en de ruimtelijke planning' de la 'Artesis Hogeschool Antwerpen'
2013035469 3 MAI 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor 'bachelor in het onderwijs : schoolontwikkeling' en tant que nouvelle formation de la 'Katholieke Hogeschool Limburg'
2013035496 3 MAI 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire des formations de 'bachelor in de architectuur' et 'master in de architectuur' de la 'Artesis Hogeschool Antwerpen'
2013035340 22 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de 'master in de stedenbouw en de ruimtelijke planning' de la LUCA School of Arts
2013035292 8 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor " bachelor in de interdisciplinaire ouderenzorg " en tant que nouvelle formation de la " Provinciale Hogeschool Limburg "
2013035286 1 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de " master in de industriële wetenschappen : elektromechanica " (master en sciences industrielles : électromécanique) de l'" Artesis Hogeschool Antwerpen "
2013035235 22 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de " master in de industriële wetenschappen : elektromechanica " (master en sciences industrielles : électromécanique) de l'Erasmushogeschool Brussel
2013201375 22 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de "bachelor in de industriële wetenschappen : bouwkunde" (bachelor en sciences industrielles : construction) de la "Katholieke Hogeschool Brugge-Oostende"
2013201376 22 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire des formations de "bachelor in het productdesign" et "master in het productdesign" (bachelor et master en design de produits) de la "Katholieke Hogeschool Limburg"
2013201370 8 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de " bachelor in de grafische en digitale media " (bachelor en médias graphiques et numériques), dispensée par l'Artesis Hogeschool Antwerpen
2013201366 8 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de "master in de industriële wetenschappen : bouwkunde" (master en sciences industrielles : construction) de la "XIOS Hogeschool Limburg"
2013035416 8 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant le cadre pour l'accréditation de formations, deuxième tour
2013035196 1 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master ' " Master of Comparative Vertebrate Morphology " comme nouvelle formation de la 'Universiteit Antwerpen'
2013035156 25 JANVIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant le cadre de contrôle pour les nouvelles formations dans l'enseignement supérieur
2013035035 14 DECEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-2013 et mise à jour au 08-08-2013)
2012036280 7 DECEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire des formations de bachelor en musique, master en musique et master en formation continue de musique de la LUCA School of Arts
2012206530 12 OCTOBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand contenant des modifications relatives à l'innovation dans les formations des enseignants
2012205995 28 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant changement de la dénomination officielle de la " Katholieke Hogeschool Kempen ", de " Lessius Antwerpen " et de " Lessius Mechelen "
2012205740 14 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant changement de la dénomination officielle de la " Hogeschool voor Wetenschap en Kunst "
2012035933 20 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant réduction du volume d'études de la formation de master 'master in de geneeskunde' dans l'enseignement supérieur en Flandre
2012204406 13 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de bachelor 'bachelor in de bouw' comme nouvelle formation de la 'Katholieke Hogeschool Brugge-Oostende'
2012204454 6 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de bachelor 'bachelor in de multimedia en de communicatietechnologie' en tant que nouvelle formation de la 'Erasmushogeschool Brussel'
2012035792 15 JUIN 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master 'master in de veiligheidswetenschappen' comme nouvelle formation de la 'Universiteit Antwerpen'
2012035786 15 JUIN 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire
2012035789 15 JUIN 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de 'bachelor en sécurité intégrale' en tant que nouvelle formation de la "Plantijn Hogeschool" de la province d'Anvers
2012035783 15 JUIN 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-07-2013 et mise à jour au 22-07-2013)
2012035571 11 MAI 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor " bachelor in de pediatrische en neonatale gezondheidszorg " en tant que nouvelle formation de la " Erasmushogeschool Brussel "
2012203095 11 MAI 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor 'bachelor in de oncologische zorg' en tant que nouvelle formation de la 'Erasmushogeschool Brussel'
2012202781 4 MAI 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de bachelor 'bachelor in het energiemanagement' en tant que nouvelle formation de la 'Plantijn-Hogeschool' de la province d'Anvers
2012202533 20 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master "master in de epidemiologie" comme nouvelle formation de la "Universiteit Antwerpen"
2012202534 20 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master "Master of Plant Biotechnology" comme nouvelle formation de la "Universiteit Gent"
2012035494 20 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification du modèle de convention entre le Gouvernement flamand et les réseaux d'expertise et plateformes régionales dans le cadre des formations des enseignants en Flandre
2012035148 27 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation professionnelle de bachelor 'bachelor in de toegepaste informatica' de la 'Artesis Hogeschool Antwerpen'
2012035127 20 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 février 2001 portant les modalités relatives à l'examen d'admission des formations de médecin et de dentiste
2012035011 16 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du " Master of European Union Policy " comme nouvelle formation du " Vesalius College "
2011036019 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-01-2013 et mise à jour au 28-01-2013)
2011205740 21 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du 'Master in International Relations', du 'Master in International Conflict Analysis', du 'Master in International Political Economy', du 'LLM in International Law with International Relations', du 'LLM in International Economic Law' comme nouvelles formations de la 'University of Kent'
2011205773 21 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant enregistrement de la " University of Kent " comme institution enregistrée d'enseignement supérieur
2011205853 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire
2011035956 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre
2011205371 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs : schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "HUB-EHSAL"
2011205368 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs : schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "Katholieke Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen"
2011205290 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de master 'master in de theater- en filmwetenschap' de l''Universiteit Antwerpen'
2011204770 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire des formations de master "master in de westerse literatuur" et "Master of Western Literature" de la "Katholieke Universiteit Leuven"
2011204771 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de master "master in de taalkunde" de la "Katholieke Universiteit Leuven"
2011204772 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de master "master in de bedrijfscommunicatie" de la "Katholieke Universiteit Leuven"
2011035929 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'innovation dans les formations des enseignants(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-12-2012 et mise à jour au 13-02-2017)
2011203835 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in de pedagogie van het jonge kind " en tant que nouvelle formation de la " Erasmushogeschool Brussel "
2011203848 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire
2011203972 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification 'of Arts', 'of Science', 'of Laws', 'of Medicine', 'of Veterinary Science', 'of Veterinary Medicine' ou 'of Philosophy'(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-07-2012 et mise à jour au 19-07-2012)
2011203712 24 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation académique de bachelor 'bachelor in de taal- en letterkunde : combinatie van twee talen te kiezen uit Latijn, de Romaanse talen of de Germaanse talen' de la " Vrije Universiteit Brussel "
2011203713 24 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de master " master in de taal- en letterkunde : ten minste één taal te kiezen uit Latijn, de Romaanse talen of de Germaanse talen " de la " Vrije Universiteit Brussel "
2011203715 24 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation académique de bachelor " bachelor in de industriële wetenschappen : elektromechanica " de la " Artesis Hogeschool Antwerpen "
2011202900 29 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation académique de bachelor 'bachelor in het drama' de la 'Hogeschool voor Wetenschap en Kunst'
2011202903 29 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de 'master in het drama' de la 'Hogeschool voor Wetenschap en Kunst'
2011202809 29 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor 'bachelor in het onderwijs : schoolontwikkeling' en tant que nouvelle formation de la 'Arteveldehogeschool'
2011202152 8 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de "bachelor in sport en bewegen" en tant que nouvelle formation de la "Hogeschool West-Vlaanderen"
2011035321 1 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master 'master in de ingenieurswetenschappen : verkeer, logistiek en intelligente transportsystemen' en tant que nouvelle formation de la 'Katholieke Universiteit Leuven'
2011035322 1 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor 'bachelor in de ouderencoaching' en tant que nouvelle formation du 'Katholieke Hogeschool Kempen'
2011201588 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master 'master in de rechten' comme nouvelle formation de la 'transnationale Universiteit Limburg'
2011201589 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de bachelor 'bachelor in de pedagogie van het jonge kind' en tant que nouvelle formation de la 'Karel de Grote-Hogeschool - Katholieke Hogeschool Antwerpen'
2011201593 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master 'master in de ergotherapeutische wetenschap' en tant que nouvelle formation commune de la 'Universiteit Gent', la 'Katholieke Universiteit Leuven', la 'Hogeschool Gent', la 'HUB-EHSAL', la 'Katholieke Hogeschool Kempen', la 'Arteveldehogeschool', la 'Hogeschool West-Vlaanderen' et la 'Katholieke Hogeschool Brugge-Oostende'
2011201590 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de bachelor 'bachelor in de pedagogie van het jonge kind' en tant que nouvelle formation de la 'Arteveldehogeschool'
2011201591 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de 'bachelor in het industrieel productontwerpen' en tant que nouvelle formation de la 'Hogeschool West-Vlaanderen'
2011201592 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de bachelor 'bachelor in het retailmanagement' en tant que nouvelle formation de la 'Hogeschool Gent'
2011201293 25 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de master "master in de industriële wetenschappen : elektronica-ICT" de la "Erasmushogeschool Brussel"
2011201292 25 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation académique de bachelor "bachelor in de industriële wetenschappen" de la "Erasmushogeschool Brussel"
2011035016 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification 'of Science' ou 'of Arts' (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-01-2011 et mise à jour au 16-08-2011)
2011200101 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de subventions aux réseaux d'expertise et à la plateforme régionale dans le cadre des formations des enseignants en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2011035008 26 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2010206117 12 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master "Research Master in Fluid Dynamics" comme nouvelle formation du "von Karman Instituut voor Stromingsdynamica"
2010206118 12 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant enregistrement du "von Karman Instituut voor Stromingsdynamica" comme institution enregistrée d'enseignement supérieur
2010205158 17 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant l'équivalence académique des diplômes néerlandais de l'enseignement supérieur
2010205283 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant enregistrement d''Inno.com' en tant qu'institution enregistrée d'enseignement supérieur
2010205286 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master 'Master of ICT Entreprise Architecture' comme nouvelle formation d''Inno.com'
2010205284 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant changement de la dénomination officielle de la "Katholieke Hogeschool Mechelen" et de la "Lessius Hogeschool"
2010035492 25 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor " bachelor in de internationale samenwerking Noord-Zuid " en tant que nouvelle formation de la " Katholieke Hogeschool Leuven "
2010203684 11 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in de psychosociale gerontologie" en tant que nouvelle formation du "HUB-EHSAL"
2010203625 4 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master "Master of Technology for Integrated Water Management" comme nouvelle formation de l'"Universiteit Antwerpen" et de l'"Universiteit Gent"
2010035257 26 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de " bachelor in de bouw " (bachelor en construction) de l'institut supérieur " Hogeschool Sint-Lukas Brussel "
2010035259 26 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de " bachelor in de sociaal-economische wetenschappen " (bachelor en sciences socio-économiques) de l'" Universiteit Antwerpen "
2010035161 11 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation des plans de rationalisation dans l'enseignement supérieur introduits en 2009
2009035888 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master 'specialistische geneeskunde' comme nouvelle formation de la 'Vrije Universiteit Brussel'
2009035890 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master "specialistische geneeskunde" comme nouvelle formation de la "Universiteit Antwerpen"
2009035889 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master "specialistische geneeskunde" comme nouvelle formation de la "Universiteit Gent"
2009035891 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master 'specialistische geneeskunde' comme nouvelle formation de la 'Katholieke Universiteit Leuven'
2009035892 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant adaptation de l'accréditation de transition de la formation 'master in de ingenieurswetenschappen : biomedische ingenieurstechnieken'(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2009035894 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de master après master 'master in de actuariële wetenschappen' de la 'Vrije Universiteit Brussel'(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2009203937 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 fixant la forme des diplômes et le contenu du supplément au diplôme correspondant, remis par les institutions d'enseignement supérieur en Flandre
2009035814 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master "master in de internationale betrekkingen en de diplomatie" de l'"Universiteit Antwerpen"(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2009204270 19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du "Master of Urban Studies" comme nouvelle formation de la "Vrije Universiteit Brussel"
2009035834 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant quatrième adaptation des accréditations de transition de certaines formations d'instituts supérieurs(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2009035297 6 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de " bachelor in de vroedkunde " (bachelor en obstétrique) de la 'Artesis Hogeschool Antwerpen'(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2009201868 6 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de 'bachelor in de verpleegkunde' (bachelor en nursing) de la 'Artesis Hogeschool Antwerpen'(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2009201855 20 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master 'Master of Space Studies' comme nouvelle formation de la 'Katholieke Universiteit Leuven' et de l' 'Universiteit Gent'
2009201061 16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master "Master of Disaster Medicine" comme nouvelle formation de la "Vrije Universiteit Brussel"
2008204817 28 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire (TRADUCTION).
2009201620 17 OCTOBRE 2008. - Arrêté ministériel fixant les dates et le lieu de l'examen d'admission aux formations de médecin et dentiste en l'an 2009 (TRADUCTION).
2008203555 5 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de "bachelor in de fysica" (bachelor en physique) de l' "Universiteit Antwerpen" (TRADUCTION).
2008203413 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije Universiteit Brussel" (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2008203656 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à des projets de diversité dans les formations des enseignants (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2008202738 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de "bachelor en musique pop et rock" en tant que nouvelle formation de la " Provinciale Hogeschool Limburg " (TRADUCTION).
2008203411 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de "bachelor in de journalistiek" (bachelor en journalisme) du "XIOS Hogeschool Limburg" (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2008203412 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de "bachelor in het communicatiemanagement" (bachelor en gestion de la communication) du "XIOS Hogeschool Limburg" (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2008203006 13 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de "bachelor in de rechten" (bachelor en droit) de la "Katholieke Universiteit Brussel", organisée en commun avec la "Katholieke Universiteit Leuven" (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2008203010 13 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant un modèle de convention entre le Gouvernement flamand et les réseaux d'expertise et plateformes régionales dans le cadre des formations des enseignants en Flandre (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-2012 et mise à jour au 13-02-2017)
2008202791 11 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation "Master of Tropical Natural Resources Management" de la "Katholieke Universiteit Leuven" (TRADUCTION).
2008202872 11 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 fixant la forme des diplômes et le contenu du supplément au diplôme correspondant, remis par les institutions d'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION).
2008201167 7 MARS 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la méthodologie et les critères de l'évaluation de l'avancement pour les formations à orientation académique des instituts supérieurs en Flandre. (Traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2008035366 1 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 février 2001 portant les modalités relatives à l'examen d'admission des formations de médecin et de dentiste (TRADUCTION).
2008035172 14 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de bachelor en construction en tant que nouvelle formation de l'institut supérieur " Katholieke Hogeschool Kempen " (TRADUCTION).
2007037289 23 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant troisième adaptation de l'accréditation de transition de certaines formations d'instituts supérieurs (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2007037026 12 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor à caractère académique "bachelor en droit" en tant que nouvelle formation de la "transnationale Universiteit Limburg", organisée en commun avec la 'Katholieke Universiteit Leuven' (TRADUCTION).
2007037069 5 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au profil professionnel de l'enseignant (TRADUCTION).
2008035020 5 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux compétences de base des enseignants (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2018 et mise à jour au 04-07-2018)
2007036758 21 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master Master of Theology in Evangelical and Pentecostal Studies comme nouvelle formation du Continental Theological Seminary (TRADUCTION).
2007036665 7 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de " master in de protestantse godgeleerdheid " de la " Faculteit voor Protestantse Godgeleerdheid " à Bruxelles (TRADUCTION).
2007036453 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de 'bachelor in musical' comme nouvelle formation de l' " Erasmushogeschool Brussel " (TRADUCTION).
2007036452 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de bachelor et de master 'in de taal- en regiostudies : arabistiek en islamkunde' de la " Katholieke Universiteit Leuven " (TRADUCTION).
2007036256 22 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-01-2009 et mise à jour au 19-03-2014)
2007035950 11 MAI 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant deuxième ajustement de l'accréditation de transition de certaines formations supérieures dispensées par les instituts supérieurs (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2007035914 20 AVRIL 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant enregistrement de la " Faculteit voor Vergelijkende Godsdienstwetenschappen " comme institution enregistrée d'enseignement supérieur (TRADUCTION).
2007035477 2 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 fixant la forme des diplômes et le contenu du supplément au diplôme correspondant, remis par les institutions d'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION).
2007035474 16 FEVRIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2007035225 12 JANVIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master 'master in de filmstudies en de visuele cultuur' comme nouvelle formation à l' "Universiteit Antwerpen" (TRADUCTION).
2007035110 15 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor en fiscalité appliquée" en tant que nouvelle formation de l'institut supérieur " Hogeschool Gent' " (TRADUCTION).
2007035252 8 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'aide aux Fonds de Recherches industrielles en 2006 et 2007 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2007 et mise à jour au 05-05-2008)
2006037100 8 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant second ajustement de l'accréditation de transition de certaines formations universitaires (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2006036840 15 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux antennes pour la recherche scientifique appliquée à la gestion (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2006 et mise à jour au 07-10-2015)
2006036407 20 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-04-2007 et mise à jour au 13-02-2017)
2006035748 21 AVRIL 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION).
2006035814 21 AVRIL 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant l'accréditation de transition de certaines formations universitaires (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2006035502 24 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de "bachelor en multimédia et technologie de communication", en tant que nouvelle formation de l'Institut supérieur "Karel de Grote-Hogeschool - Katholieke Hogeschool Antwerpen" (TRADUCTION).
2006035503 24 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de "bachelor en construction", en tant que nouvelle formation de l'Institut supérieur "XIOS Hogeschool Limburg" (TRADUCTION).
2005036589 30 NOVEMBRE 2005. - Arrêté ministériel fixant les dates et le lieu de l'examen d'amission aux formations de médecin et dentiste en l'an 2006 (TRADUCTION).
2005036420 30 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément d'une nouvelle formation de la "Flanders Business School" (TRADUCTION).
2005036379 16 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant autorisation d'exécuter et de sanctionner certains règlements de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande (TRADUCTION).
2005036199 22 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant l'accréditation temporaire de transition de certaines formations d'instituts supérieurs. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-2008 et mise à jour au 13-02-2017)
2005035930 1er JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction).
2004036741 1er OCTOBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'enregistrement du " Flanders Business School " comme institution enregistrée d'enseignement supérieur (TRADUCTION).
2004036774 17 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant transformation de certaines sections de l'enseignement supérieur de promotion sociale en introduisant la structure bachelor-master de l'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION).
2004036767 17 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant assimilation des grades délivrés avant l'année académique 2004-2005 aux grades de bachelor ou de master (TRADUCTION).
2004036582 11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément temporaire de formations dans l'enseignement supérieur (TRADUCTION).
2004036560 11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux recours contre les décisions de l'Organe d'accréditation (TRADUCTION).
2004036544 11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la création, l'actualisation et la gestion du Registre de l'Enseignement supérieur. (Traduction).
2004036503 11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la forme des diplômes et le contenu du supplément de diplôme correspondant, remis par les institutions d'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-04-2007 et mise à jour au 03-02-2015)
2004036643 11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au règlement du mode de justification de l'emploi d'une autre langue d'enseignement que le néerlandais (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2004036384 4 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément de nouvelles formations dans l'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION).
2004036542 4 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction).
2004036382 26 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation du contrôle des associations dans l'enseignement supérieur (TRADUCTION) (cité comme : Arrêté du contrôle des associations)
2004036381 13 FEVRIER 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2004035728 6 FEVRIER 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission d'Agrément (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-12-2013 et mise à jour au 20-12-2013)
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