Details
18 JANVIER 2002. - Décret relatif aux objectifs finaux, aux objectifs de développement et aux objectifs finaux spécifiques dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécial à temps plein (TRADUCTION). (Erratum, M.B. 12-04-2002, p. 15134 - 15138) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-10-2008 et mise à jour au 17-06-2011)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1991036029 | 17 JUILLET 1991. - DECRET relatif à l'inspection [au D.V.O. (Dienst voor Onderwijsontwikkeling-Service d'Etudes)] et aux services d'encadrement pédagogique |
| 1959052901 |
29 MAI 1959. - LOI modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2021020134 | 18 DECEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand portant diverses mesures urgentes à la suite de la pandémie du COVID-19 pour ce qui concerne l'enseignement secondaire |
| 2011035373 | 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand jugeant recevable et équivalente une demande de dérogation aux objectifs finaux et des objectifs de développement décrétaux pour l'enseignement fondamental et secondaire (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur par DCFL2011-06-17/04, art. 2) |
| 2009036144 | 16 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de néerlandais pour primo-arrivants dans la classe d'accueil pour primo-arrivants allophones et modifiant certains objectifs finaux et objectifs de développement dans l'enseignement secondaire (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entréee en vigueur par DGF2010-04-23/13, art. 2) |
| 2009035469 | 13 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux objectifs finaux et aux objectifs de développement dans l'enseignement fondamental et secondaire |
| 2008035460 | 22 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand jugeant recevable et équivalente la demande de dérogation aux objectifs finaux et objectifs de développement décrétaux " technologie d'information et de communication " dans l'enseignement fondamental et secondaire (TRADUCTION). (NOTE : Confirmé avec effet à la date de 23-08-2008 par DCFL2008-04-25/42, art. 2). |
| 2007036775 | 7 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2007035138 | 15 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux objectifs finaux et objectifs de développement dans l'enseignement fondamental et secondaire (TRADUCTION). |
| 2006036944 | 10 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les critères d'approbation et les modalités d'introduction des programmes d'études (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-12-2006 et mise à jour au 25-01-2023) |
| 2006035554 | 10 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs finaux spécifiques décrétaux " sport de haut niveau " à sanctionner par décret enseignement secondaire général et technique. (Traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-04-2006 et mise à jour au 18-08-2017) |
| 2005036450 | 16 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand jugeant recevable et équivalente la demande de dérogation aux objectifs finaux spécifiques décrétaux de l'enseignement secondaire général (TRADUCTION). |
| 2003036278 | 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs finaux spécifiques décrétaux de l'enseignement secondaire général à sanctionner par décret (Traduction). (voir DCFL2004-05-07/12)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-01-2004 et mise à jour au 17-07-2013) |
| 2002036435 |
20 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les [objectifs finaux spécifiques aux différentes branches] de la troisième année d'études du troisième degré de l'enseignement secondaire professionnel ordinaire (TRADUCTION) |
| 2002036410 | 6 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand jugeant recevable et équivalente la demande de dérogation aux objectifs finaux des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2002035911 | 19 AVRIL 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les objectifs de développement " formation générale et sociale " dans l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-07-2002 et mise à jour au 08-02-2007) |
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