Details
10 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté ministériel fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-2002 et mise à jour au 23-06-2011)
Numac | Titel |
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2011021055 | 9 JUIN 2011. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-06-2011 et mise à jour au 29-08-2016) |
2010021029 |
25 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Institut royale d'Aéronomie spatiale de Belgique |
2010021027 | 22 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Observatoire royal de Belgique |
2010021024 | 17 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Institut royal météorologique de Belgique |
2009021101 | 1 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-02-2019 et mise à jour au 07-02-2019) |
2009021100 | 29 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Institut royal du Patrimoine artistique |
2009021091 | 2 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme du Musée royal de l'Afrique centrale |
2009021090 | 17 AOUT 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Musées royaux d'Art et d'Histoire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-08-2017 et mise à jour au 04-08-2017) |
2009021084 | 23 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique |
2009021085 | 23 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de la Bibliothèque royale de Belgique |
2005021144 | 20 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 septembre 2002 fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. |
2003021002 | 24 DECEMBRE 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 septembre 2002 fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. |
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