Details
2 AOUT 2002. - Arrêté royal apportant diverses modifications aux dispositions organiques relatives à certains établissements scientifiques de l'Etat relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions.
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2002021111 | 8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 août 1835 instituant un Musée d'Armes anciennes, d'Armures, d'Objets d'Art et de Numismatique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-04-2002 et mise à jour au 12-09-2002). |
| 2002021113 | 8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 mars 1846 portant organisation du Musée royal de peinture et de sculpture de Belgique. (NOTE : Rapporté et remplacé par des dispositions à voir dans l'AR 2002-08-02/74, art 2) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-04-2002 et mise à jour au 12-09-2002). |
| 1933082350 | 23 AOUT 1933. - Arrêté royal portant règlement organique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique à Bruxelles |
| 1913073150 | 31 JUILLET 1913. - Arrêté royal portant constitution en établissement scientifique de l'Inst itut royal météorologique de Belgique |
| 1835010751 | 7 JANVIER 1835. - [Arrêté royal portant constitution en établissement scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique] (Intitulé remplacé par AR2002-04-08/74, art. 2, En vigueur : 08-04-2002) |
| 2002021115 | 8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 juillet 1913 portant règlement organique de l'Observatoire royal de Belgique et de l'Institut royal météorologique de Belgique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-04-2002 et mise à jour au 12-09-2002). |
| 1835080850 | 8 AOUT 1835. - Arrêté royal portant constitution en établissement scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire (non publié au Moniteur belge) |
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