Details
21 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant des arrêtés ministériels concernant l'Agriculture suite à l'introduction de l'euro.
Numac | Titel |
---|---|
2000016352 | 20 DECEMBRE 2000. - Arrêté ministériel agréant une organisation professionnelle représentative dans le cadre des pépinières et approuvant les règles communes établies. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2000 et mise à jour au 27-02-2002.) |
1979070627 | 6 JUILLET 1979. - ARRETE MINISTERIEL fixant les rétributions dues [...] pour l'exécution des contrôles sur le houblon et les produits de houblon |
1978030207 | 2 MARS 1978. - ARRETE MINISTERIEL fixant le montant des vacations dues aux docteurs en médecine vétérinaire agréés chargés du contrôle sanitaire des animaux à la frontière |
1976032801 | 28 MARS 1976. - ARRETE MINISTERIEL fixant les vacations et indemnités octroyées aux inspecteurs vétérinaires suppléants |
1976011913 | 19 JANVIER 1976. - ARRETE MINISTERIEL fixant les allocations à allouer au vétérinaires agréés pour leurs missions en matière de police sanitaire |
1988016089 | 6 MAI 1988. - Arrêté ministériel relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-05-1988 et mise à jour au 22-03-2007) |
1992016008 |
22 JANVIER 1992. - Arrêté ministériel portant les modalités d'application pour la classification des carcasses de gros bovins. (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AM %%2003-11-25/32%, art. 22; En vigueur : 01-01-2004) (NOTE : Abrogé pour la Région wallonne par ARW2003-11-06/46, art 34, En vigueur : 28-03-2004; abrogation confirmée par ARW2004-04-01/77, art. 32, En vigueur : 22-05-2004) (NOTE : Abrogé pour la Région de Bruxelles-Capitale par |
1992016133 | 3 SEPTEMBRE 1992. - Arrêté ministériel portant sur l'agrément et la subvention des associations des éleveurs de porcs. (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AM 2005-03-16/31, art. 3; En vigueur : 01-01-2005) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par AM 2006-05-18/36, art. 3; En vigueur : 02-06-2006) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-09-1992 et mise à jour au 15-04-2005.) |
1992916201 | 20 NOVEMBRE 1992. - Arrêté ministériel portant des mesures pour l'établissement d'un plan d'urgence de lutte contre la fièvre aphteuse. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-12-1992 et mise à jour au 27-02-2002) |
1998016211 | 10 AOUT 1998. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 27 mars 1998 portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruit et légumes en application du règlement (CE) n° 2200/96 du Conseil du 28 octobre 1996 en ce qui concerne les critères de reconnaissance des organisations de producteurs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-10-1998 et mise à jour au 27-02-2002). |
2000A16051 | — |
2000C16051 | — |
1994016060 |
17 MARS 1994. - Arrêté ministériel relatif à la détermination officielle [...] de la composition du lait fourni aux acheteurs. |
1995016079 | 19 AVRIL 1995. - Arrêté ministériel fixant les rétributions pour le contrôle des indications facultatives sur l'étiquetage de la viande de volaille. - (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AM2008-12-17/45, art. 1; En vigueur : 01-08-2008) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-07-1995 et mise à jour au 26-01-2009.) |
1995016231 | 17 OCTOBRE 1995. - Arrêté ministériel instaurant une prime destinée à compenser la perte de revenu découlant du boisement des surfaces agricoles en application du Règlement (CEE) n° 2080/92 du Conseil du 30 juin 1992 instituant un régime communautaire d'aides aux mesures forestières en agriculture. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-11-1995 et mise à jour au 27-02-2002.) |
1995916202 | 7 SEPTEMBRE 1995. - Arrêté ministériel établissant des mesures de lutte contre certaines maladies des poissons. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-1995 et mise à jour au 10-11-2009) |
1997016236 | 2 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté ministériel fixant le modèle de convention visé à l'article 8 de l'arrêté royal du 29 août 1997 fixant les conditions d'octroi des subsides à la recherche scientifique et technique à finalité agricole. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-11-1997 et mise à jour au 10-08-2002.) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW 2002-06-16/56, art. 6; En vigueur : 01-01-2002) |
1998016155 | 22 JUIN 1998. - Arrêté ministériel relatif au régime des interventions dans le secteur des fruits et légumes. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-07-1998 et mise à jour au 13-07-2007.) |
1998016113 | 6 MAI 1998. - Arrêté ministériel relatif à l'octroi de subventions aux services de remplacement à l'exploitation. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-07-1998 et mise à jour au 20-07-2006.) |
1997016312 | 21 NOVEMBRE 1997. - Arrêté ministériel portant exécution de l'article 34 de l'arrêté royal du 8 août 1997 relatif à l'identification, l'enregistrement et aux modalités d'application de l'épidémio-surveillance des bovins. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-02-2002 et mise à jour au 07-06-2012) |
1993016236 |
23 DECEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés. - (NOTE : Abrogé pour la Région wallonne par |
1978013005 | 30 JANVIER 1978. - ARRETE MINISTERIEL relatif à l'organisation des soins de santé pour les porcs |
1993016044 | 8 MARS 1993. - Arrêté ministériel portant des mesures en vue de la prévention et du dépistage de la maladie d'Aujeszky. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-1997 et mise à jour au 30-07-2013) |
1991016041 | 27 FEVRIER 1991. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2007-11-09/46, art. 16, 2°, En vigueur : 03-02-2008) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,13°, 010; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-02-1992 et mise à jour au 04-12-2018) |
1992016177 | 21 OCTOBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 10°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,16°, 007; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-05-1998 et mise à jour au 04-12-2018) |
1967022302 | 23 FEVRIER 1967. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de police sanitaire contre la rage |
1987016158 | 28 AOUT 1987. - Arrêté ministériel portant des mesures d'accompagnement temporaires dans le cadre de la lutte contre la peste porcine classique |
1991016108 | 6 AOUT 1991. - Arrêté ministériel déterminant le montant, les conditions et les modalités d'octroi de l'indemnité de séquestration visée à l'article 4 de l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à l'encouragement de la lutte contre la brucellose bovine. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-02-1992 et mise à jour au 22-12-2023) |
1991016192 | 29 NOVEMBRE 1991. - Arrêté ministériel déterminant les coefficients de réfaction et les plafonds visés à l'article 2 de l'arrêté royal du 28 novembre 1991 relatif à l'expertise et à l'indemnisation des bovins abattus dans le cadre de la police sanitaire. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-02-2002 et mise à jour au 26-02-2024) |
Even geduld, artikelen worden geladen…
Laden…