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14 MAI 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 1er décembre 1975 déterminant les caractéristiques de certains disques, signalisations et plaques prescrits par le règlement général sur la police de la circulation routière. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-05-2002 et mise à jour au 05-11-2002).
Numac | Titel |
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1975120125 | 1 DECEMBRE 1975. - [Arrêté ministériel déterminant les caractéristiques de certains disques, signalisations [et plaques], prescrit par le règlement général sur la police de la circulation routière.] (AM 25-03-1987, art. 1) (AM 1998-10-09/30, art. 8, 1°, 003; En vigueur : 01-11-1998) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-05-1987 et mise à jour au 31-05-2002) |
Numac | Titel |
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2002014287 | 21 OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 14 mai 2002 modifiant l'arrêté ministériel du 1er décembre 1975 déterminant les caractéristiques de certains disques, signalisations et plaques prescrits par le règlement général sur la police de la circulation routière. |
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