Details
26 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-10-2002 et mise à jour au 14-08-2025)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1968111402 |
14 NOVEMBRE 1968. - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. |
| 1963040202 | 2 AVRIL 1963. - ARRETE ROYAL relatif au conseil académique et aux conseils de division de l'Ecole royale militaire |
| 1999007154 | 9 JUIN 1999. - Arrêté royal relatif au passage au sein de la même catégorie de personnel et à la promotion sociale vers une catégorie de personnel supérieure. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-2001 et mise à jour au 12-12-2013) |
| 1994007217 |
11 AOUT 1994. - [Arrêté royal relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif.] |
| 1998007184 |
31 AOUT 1998. - [Arrêté royal fixant le statut des répétiteurs, des maîtres de langue et des maîtres de langue principaux à l'Ecole royale militaire]. |
| 1978090201 | 2 SEPTEMBRE 1978. - ARRETE ROYAL relatif au statut des officiers auxiliaires et candidats officiers auxiliaires pilotes |
| 1995007195 | 28 JUILLET 1995. - Arrêté royal relatif à la procédure d'appréciation des militaires du cadre actif et du cadre de réserve. (NOTE: abrogé par AR2015-12-16/12, art. 2>) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-02-1998 et mise à jour au 25-03-2019) |
| 1991007443 |
13 NOVEMBRE 1991. - [Arrêté royal fixant les règles applicables à l'appréciation des qualités caractérielles des candidats des forces armées.] |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2024006802 | 13 JUIN 2024. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole Royale Militaire pour l'année académique 2024-2025 |
| 2023045892 | 6 OCTOBRE 2023. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2023-2024 |
| 2022033250 | 6 SEPTEMBRE 2022. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2022-2023 |
| 2021033358 | 30 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2021-2022 |
| 2021042246 | 10 JUIN 2021. - Arrêté ministériel relatif aux mesures à prendre pour les militaires dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus COVID-19 |
| 2020021151 | 10 JUIN 2020. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2020-2021 |
| 2019041963 | 12 SEPTEMBRE 2019. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2019014260 | 29 AOUT 2019. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2019-2020 et abrogeant l'épreuve finale de synthèse du master ès arts en administration publique et militaire |
| 2019011629 | 19 MARS 2019. - Arrêté royal modifiant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2018-2019 |
| 2018013164 | 19 JUILLET 2018. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2018013208 | 19 JUIN 2018. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2018-2019 |
| 2017030738 | 10 JUILLET 2017. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2017-2018 |
| 2017020439 | 18 JUIN 2017. - Arrêté royal modifiant les attributions de certaines autorités du Ministère de la Défense |
| 2016007423 | 16 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole Royale Militaire pour l'année académique 2016-2017 |
| 2016007154 | 8 JUIN 2016. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2016-2017 et introduisant certaines dispositions relatives aux examens et tests informatisés |
| 2016007101 | 25 MARS 2016. - Arrêté royal modifiant l'annexe A de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire |
| 2015007209 | 23 AOUT 2015. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2015-2016 et modifiant diverses dispositions relatives au conseil de perfectionnement et d'instruction de l'Ecole royale militaire |
| 2014007339 | 22 JUILLET 2014. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2014-2015 et modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2013007327 | 26 DECEMBRE 2013. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2013007174 | 4 JUILLET 2013. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives à la formation des candidats officiers et officiers du cadre actif des forces armées |
| 2012007206 | 13 JUILLET 2012. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2012-2013 |
| 2011007147 | 11 JUILLET 2011. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2011-2012 |
| 2010007227 | 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2010-2011 |
| 2010007132 | 6 AVRIL 2010. - Arrêté royal modifiant plusieurs dispositions relatives à la structure du Ministère de la Défense, au statut des militaires, à l'uniforme et à la biothèque de la Défense |
| 2009007173 | 31 JUILLET 2009. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2008007175 | 1er SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires du cadre actif. |
| 2008007117 | 18 MAI 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. |
| 2008007001 | 20 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal modifiant plusieurs dispositions relatives aux cursus supérieurs. |
| 2007007225 | 9 JUILLET 2007. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires. |
| 2006007351 | 14 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal modifiant plusieurs dispositions relatives à la formation continuée des officiers du cadre actif des forces armées. |
| 2006007233 | 10 AOUT 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire et l'arrêté royal du 20 décembre 2003 relatif au patrimoine de l'Ecole royale militaire. |
| 2006007212 | 14 JUILLET 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, l'arrêté royal du 30 juillet 1987 portant exécution des lois sur la milice, coordonnées le 30 avril 1962, et l'arrêté royal du 3 mai 2003 relatif au statut des militaires du cadre de réserve des forces armées. |
| 2005007204 | 2 AOUT 2005. - Arrêté royal modifiant plusieurs arrêtés royaux relatifs au recrutement, à la formation et à la promotion des officiers. |
| 2004007212 | 13 AOUT 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. |
| 2003029289 | 8 MAI 2003. - Décret portant assentiment au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique, fait à Montréal, le 29 janvier 2000. |
| 2003007172 | 8 MAI 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. |
| 2025005674 | 9 JUILLET 2025. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2025-2026 |
| 2025006144 | 7 AOUT 2025. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives à la formation continuée des officiers |
Even geduld, artikelen worden geladen…
Laden…