Details
14 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux bois, à la chasse et à la pêche, en ce qui concerne l'introduction de l'euro (TRADUCTION).
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1993035543 | 24 FEVRIER 1993. - Arrêté de l'Exécutif flamand relatif à la forme du permis de chasse et de la licence de chasse. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-06-2014 et mise à jour au 12-06-2014) |
| 1995035275 | 18 JANVIER 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'examen de chasse. (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-01-2000 et mise à jour au 12-06-2014) |
| 1999035083 | 1 DECEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions de groupement volontaire de terrains de chasse distincts en des unités de gestion plus grandes et les critères d'agrément des unités de gestion (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2001 et mise à jour au 12-06-2014) |
| 1963071506 | 15 JUILLET 1963. - Arrêté royal portant assurance obligatoire de la responsabilité civile en vue de l'obtention d'un permis de port d'armes de chasse ou d'une licence de chasse. (NOTE : Abrogé pour la Région flamande par AGF2014-04-25/94, art. 65, 1°, 004; En vigueur : 01-07-2014) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2001 et mise à jour au 12-06-2014) |
| 1992035938 |
20 MAI 1992. - Arrêté de l'Exécutif flamand portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale |
| 1993035290 | 16 DECEMBRE 1992. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant les conditions d'agrément et les critères applicables à l'octroi d'une subvention aux associations agréées oeuvrant dans le domaine de la sylviculture, de la chasse, ou de la gestion de la faune. (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-05-1996 et mise à jour au 28-03-2017) |
| 1993035527 | 20 JANVIER 1993. - Arrêté de l'Exécutif flamand réglementant la désignation ou l'agrément et la gestion des réserves forestières. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2001 et mise à jour au 18-10-2017) |
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