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28 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 février 2000, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel ouvert dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, de Limbourg et du Brabant flamand, complétant la convention collective de travail du 24 mars 1999 relative aux conditions de travail dans les exploitations de gravier et de sable, les exploitations de sable blanc exceptées.