| NL (wetwijzer.be) | FR (lisloi.be)

Details

Numac
2001003354
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
11 août 2001
Datum inwerkingtreding
1 janvier 2002

13 JUILLET 2001. - Arrêté royal relatif à l'introduction de l'euro pour les matières relevant du Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-08-2001 et mise à jour au 22-12-2001.)

Numac Titel
1999022260 10 MARS 1999. - Arrêté royal relatif à la non-inscription d'un ou de plusieurs ingrédients dans la liste d'ingrédients prévue pour l'étiquetage des produits cosmétiques. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 11-08-2001).
1979013007 30 JANVIER 1979. - Arrêté royal déterminant la procédure d'inscription sur les listes de substances autorisées dans les objets et matières destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires ainsi que les modifications des mêmes listes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-05-1979 et mise à jour au 15-03-2007)
1987025382 14 DECEMBRE 1987. - Arrêté royal relatif aux comptes annuels des hôpitaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-12-1987 et mise à jour au 29-06-2007.)
2000003481 20 JUILLET 2000. - Arrêté royal relatif à l'introduction de l'euro pour les matières relevant du Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-08-2000 et mise à jour au 11-08-2001).
1999022962 28 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté royal [fixant certains droits en faveur de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire]. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-10-1999 et mis à jour au 21-11-2005)
1991022325 10 JUIN 1991. - Arrêté royal déterminant les cas et les conditions dans lesquels [Fedris] renonce totalement ou partiellement à la récupération des prestations payées indûment. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-08-2001 et mise à jour au 14-12-2017)
1983022193 28 JUIN 1983. - Arrêté royal établissant une nomenclature spécifique pour prestations de soins de santé en matière d'assurance maladies professionnelles. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-01-1987 et mise à jour au 07-06-2018)
1998022012 19 DECEMBRE 1997. - Arrêté royal relatif au contrôle et à l'analyse des matières premières utilisées par les pharmaciens d'officine. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-1998 et mise à jour au 01-06-2022)
1991022247 3 MAI 1991. - [Arrêté royal portant exécution des articles 47, 56septies, et 63 des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés et de l'article 96 de la loi du 29 décembre 1990 portant des dispositions sociales]. (NOTE : abrogé à l'exception de certains articles indiqués par référence ) (NOTE : abrogé pour la Communauté germanophone par ACG2018-11-29/14, art. 46,23°, 008; En vigueur : 01-01-2019)(NOTE : abrogé pour la Commission Communautaire Commune par ARR2023-05-25/06, art. 16,1°, 009; En vigueur : 26-06-2023)(NOTE: Consultation des versions antérieures à partir du 03-07-1991 et mise à jour au 26-02-2010)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-11-1993 et mise à jour au 16-06-2023)
1997022562 15 JUILLET 1997. - Arrêté royal relatif aux dispositifs médicaux implantables actifs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-08-1997 et mise à jour au 07-12-2023)
1999022270 18 MARS 1999. - Arrêté royal relatif aux dispositifs médicaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-04-1999 et mise à jour au 06-11-2024)
Even geduld, artikelen worden geladen…
Laden…