Details
8 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au financement des fonds spéciaux de recherche auprès des universités en Communauté flamande (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-11-2000 et mise à jour au 06-03-2009)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1994036193 |
20 JUILLET 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au financement des actions de recherche concertées et des fonds spéciaux de recherche dans les universités de la Communauté flamande. |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2009200844 | 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2000 relatif au financement des Fonds spéciaux de recherche auprès des universités en Communauté flamande (TRADUCTION) |
| 2007035104 | 8 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2000 relatif au financement des Fonds spéciaux de Recherche auprès des universités en Communauté flamande (TRADUCTION). |
| 2004036211 | 2 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement du "Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek-Vlaanderen" (Fonds de la Recherche scientifique en Flandre) (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-12-2011 et mise à jour au 20-12-2011) |
| 2003201401 | 5 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la liste des tâches de contrôle des commissaires du Gouvernement flamand auprès des universités (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-11-2011 et mise à jour au 15-05-2014) |
| 2003200199 | 10 FEVRIER 2003. - Arrêté ministériel fixant les dépenses qui par l'exécution des projets de recherche dans le cadre des accords scientifiques bilatéraux peuvent être couvertes avec les moyens des fonds particuliers des universités de la Communauté flamande (TRADUCTION). |
| 2003035294 | 24 JANVIER 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2000 relatif au financement des fonds spéciaux de recherche auprès des universités en Communauté flamande (TRADUCTION). |
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