Details
23 JUIN 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant [les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches] des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION). (NOTE : intitulé modifié par AGF2009-02-13/47, art. 6, 004; En vigueur : 13-07-2009) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-11-2000 et mise à jour au 11-06-2015)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2015035454 | 6 MARS 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains objectifs finaux de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire, pour ce qui est des sciences naturelles (NOTE : Confirmé par DCFL2015-05-29/08, art. 2) |
| 2015035021 | 12 DECEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains objectifs finaux de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire, pour ce qui est de la géographie (NOTE : Confirmé par DCFL2015-05-29/09, art. 2) |
| 2014036402 | 20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains objectifs finaux de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire, pour ce qui est des sciences naturelles ou de la physique et/ou la chimie et/ou la biologie (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur par DCFL2015-02-27/04, art. 2) |
| 2012202124 | 2 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains objectifs finaux de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire, pour ce qui est des sciences naturelles ou le physique et/ou la chimie et/ou la biologie (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur par DCFL2012-05-11/03, art. 2) |
| 2011035373 | 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand jugeant recevable et équivalente une demande de dérogation aux objectifs finaux et des objectifs de développement décrétaux pour l'enseignement fondamental et secondaire (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur par DCFL2011-06-17/04, art. 2) |
| 2009036144 | 16 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de néerlandais pour primo-arrivants dans la classe d'accueil pour primo-arrivants allophones et modifiant certains objectifs finaux et objectifs de développement dans l'enseignement secondaire (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entréee en vigueur par DGF2010-04-23/13, art. 2) |
| 2009035469 | 13 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux objectifs finaux et aux objectifs de développement dans l'enseignement fondamental et secondaire |
| 2002036410 | 6 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand jugeant recevable et équivalente la demande de dérogation aux objectifs finaux des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire à temps plein (TRADUCTION). |
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