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7 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2000 et mise à jour au 05-02-2008).
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1990029262 | 9 FEVRIER 1990. - ARRETE MINISTERIEL uniformisant et simplifiant les dénominations de certaines subdivisions de la deuxième année du premier degré dans les établissements d'enseignement secondaire de plein exercice |
| 1994112850 | 28 NOVEMBRE 1994. - Arrêté ministériel uniformisant et simplifiant les dénominations des subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire général, technique, artistique et professionnel à temps plein. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-02-1995 et mis à jour au 01-02-2000) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2008035154 | 21 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein [...].(TRADUCTION)(Intitulé modifié par2015-07-10/13, art. 11, 011; En vigueur : 01-09-2015) (NOTE : abrogés progressivement, année d'études après année d'études, à commencer par la première année d'études du premier degré ou d'un niveau comparable au sein de la structure applicable par AGF2018-06-01/11, art. 4, 012; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-02-2008 et mise à jour au 23-11-2023) |
| 2006036656 | 30 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 2004036744 | 27 AOUT 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 2003035704 | 28 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 2002035383 | 18 JANVIER 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 2001035600 | 27 AVRIL 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
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