7 MAI 2000. - Arrêté royal modifiant divers arrêtés royaux relatifs à l'aptitude médicale des militaires pour certaines fonctions et à leur profil médical d'aptitude.
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1959100503 | 5 OCTOBRE 1959. - ARRETE ROYAL relatif à l'aptitude au service aérien |
| 1992007002 | 23 DECEMBRE 1991. - ARRETE ROYAL relatif à l'aptitude médicale au service en mer |
| 1981001768 | 28 AOUT 1981. - [Arrêté royal relatif au profil médical d'aptitude.] <AR 2003-09-11/34, art. 60, 013; En vigueur : 01-01-2004> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-1990 et mise à jour au 01-03-2016) |
| 1999070650 | 3 MARS 1999. - Arrêté royal relatif à l'aptitude médicale comme parachutiste ou commando. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-04-1999 et mise à jour au 01-03-2016) |
| 2000007140 | 7 MAI 2000. - Arrêté royal modifiant divers arrêtés royaux relatifs à l'aptitude médicale des militaires pour certaines fonctions et à leur profil médical d'aptitude. |
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