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Details

Numac
1998035838
Taal
FR
Type
Decret
Publicatiedatum
4 août 1998
Datum inwerkingtreding
1 septembre 1994

9 JUIN 1998. - Décret relatif à la " Hogere Zeevaartschool ". (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-1999 et mise à jour au 29-04-2009)

Numac Titel
1977032209 22 MARS 1977. - ARRETE MINISTERIEL réglant l'octroi de bourses d'études aux élèves de l'Ecole supérieure de Radionavigation
1977080101 1 AOUT 1977. - ARRETE ROYAL fixant le règlement organique des établissements de l'Etat d'enseignement supérieur de type long et de plein exercice
1977030419 4 MARS 1977. - ARRETE MINISTERIEL portant organisation de l'enseignement maritime de l'Etat et octroi de bourses d'études
1985010577 15 JUILLET 1985. - LOI portant organisation de l'enseignement supérieur maritime et des études en sciences nautiques
1987023399 18 MAI 1987. - ARRETE ROYAL relatif à l'organisation et à la composition du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur maritime et réglant son fonctionnement
1990029695 17 JANVIER 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à l'organisation et à la composition du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur maritime et réglant son fonctionnement
1991036669 4 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à la composition, à la compétence et au fonctionnement du collège administratif de l'Ecole supérieure de Navigation Anvers/Ostende
1972063008 30 JUIN 1972. - ARRETE ROYAL fixant les modalités d'octroi de l'indemnité pour port d'uniforme et de la distribution gratuite d'effets d'uniforme à certains agents de l'Administration de la Marine et de la Navigation intérieure
1960123025 30 DECEMBRE 1960. - ARRETE MINISTERIEL fixant les critères relatifs à l'examen médical des candidats-élèves des établissements d'enseignement maritime de l'Etat
1961052350 23 MAI 1961. - ARRETE ROYAL fixant un nouveau règlement relatif à l'uniforme du personnel de l'Administration de la Marine et de la Navigation intérieure
1965081708 17 AOUT 1965. - ARRETE ROYAL portant réglementation du régime des vacances et congés dans l'enseignement maritime
1958053005 30 MAI 1958. - ARRETE ROYAL portant classement des enseignements donnés dans les établissements d'enseignement maritime et de certains certificats, diplômes et brevets pour la navigation maritime
1958070303 3 JUILLET 1958. - ARRETE MINISTERIEL fixant les périodes d'organisation des examens aux écoles de navigation
1990029980 31 JUILLET 1990. - DECRET relatif à l'enseignement-II
1995035378 21 DECEMBRE 1994. - Décret relatif à l'enseignement VI. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-03-1995 et mise à jour au 13-02-2017)
1958020703 7 FEVRIER 1958. - Arrêté royal portant organisation de l'enseignement maritime de l'Etat
1960092050 20 SEPTEMBRE 1960. - Lois coordonnées sur l'enseignement maritime
Numac Titel
2007035900 20 AVRIL 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 février 2003 fixant les échelles de traitement et la concordance des fonctions des membres du personnel directeur et enseignant et fixant la structure de la carrière, les échelles de traitement et la concordance des fonctions des membres du personnel administratif et technique de la "Hogere Zeevaartschool" (TRADUCTION).
2003035729 21 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les échelles de traitement et la concordance des fonctions des membres du personnel directeur et enseignant et fixant la structure de la carrière, les échelles de traitement et la concordance des fonctions des membres du personnel administratif et technique de la " Hogere Zeevaartschool ". (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-07-2003 et mise à jour au 08-08-2024)
2002036130 24 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'interruption de la carrière professionnelle des membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la " Hogere Zeevaartschool ". (Traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-09-2002 et mise à jour au 14-11-2022)
2002035726 22 FEVRIER 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite pour les personnels des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la " Hogere Zeevaartschool " (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-06-2002 et mise à jour au 04-10-2013)
1999035200 12 JANVIER 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au règlement électoral pour l'élection des membres du Conseil d'administration de la " Hogere Zeevaartschool " (Ecole supérieure de navigation) et de leurs suppléants et portant l'entrée en vigueur de l'article 60, § 1er, du décret du 9 juin 1998 relatif à la " Hogere Zeevaartschool " (TRADUCTION).
1998036278 27 OCTOBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au contrôle des absences pour cause de maladie des personnels des instituts supérieurs en Communauté flamande (TRADUCTION). (Annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 117.151 du 18 mars 2003 ; voir M.B. 23.04.2003, p. 21617).
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