Details
17 DECEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi d'une prime pour l'inscription d'une pouliche ou d'un poulain au Stud-book du cheval de trait belge (TRADUCTION).
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1991036106 | 26 AVRIL 1990. - Arrêté de l'Exécutif flamand relatif à l'octroi d'une prime pour l'inscription d'une pouliche ou d'un poulain dans le Stud-book du Cheval de trait belge.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-09-1991 et mise à jour au 14-02-1998) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2000035433 | 25 FEVRIER 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand abrogeant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 1997 relatif à l'octroi d'une prime pour l'inscription d'une pouliche ou d'un poulin au Stud-book du cheval de trait belge. (Traduction). |
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