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23 DECEMBRE 1998. - Arrêté royal relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-02-2000 et mise à jour au 18-05-2016)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1973072013 | 20 JUILLET 1973. - ARRETE ROYAL portant règlement sur l'inspection maritime |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2016014132 | 25 AVRIL 2016. - Arrêté royal relatif aux équipéments marins et à l'organisation de la surveillance de marché(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-05-2016 et mise à jour au 28-01-2022) |
| 2015014257 | 26 DECEMBRE 2015. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime |
| 2015014151 | 12 JUILLET 2015. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime |
| 2014014621 | 4 NOVEMBRE 2014. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime |
| 2013014366 | 17 AOUT 2013. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime |
| 2012014074 | 14 MAI 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime |
| 2012035544 | 27 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la nouvelle discipline 'bibliotheek-, archief- en documentatiekunde' (bibliothèques, archives et documentation), et les disciplines 'hout' (bois) et 'personenzorg' (soins aux personnes), et à la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes |
| 2011014173 | 28 JUIN 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime |
| 2010014014 | 14 JANVIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime |
| 2009014136 | 11 MAI 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime |
| 2003014265 | 9 NOVEMBRE 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime. |
| 2002014087 | 4 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime. |
| 2000014022 | 22 DECEMBRE 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime. |
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