Details
8 OCTOBRE 1998. - Arrêté royal portant organisation de l'Institut royal supérieur de Défense. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-1998 et mise à jour au 29-08-2006)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1973100101 |
1 OCTOBRE 1973. - Arrêté royal fixant la rémunération des personnes chargées d'une mission d'enseignement dans certaines écoles de formation et de perfectionnement des officiers et allouant une allocation aux titulaires de certaines fonctions dans ces écoles. |
| 1982001701 | 18 OCTOBRE 1982. - Arrêté royal relatif à l'école des administrateurs militaires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mis à jour au 29-10-1998) |
| 1994007034 | 7 FEVRIER 1994. - Arrêté royal relatif à la formation continuée des officiers subalternes du cadre actifs des forces armées et aux épreuves professionnelles imposées aux officiers de carrière des forces armées en vue de l'avancement au grade de major ou à un grade équivalent. (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 02-04-1994 et mis à jour au 17-09-2003) |
| 1993007211 | 12 JUILLET 1993. - Arrêté royal relatif à l'octroi d'allocations pour mission d'enseignement et aux titulaires de certains postes dans certaines écoles de formation et de formation continuée des officiers. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-08-1998 et mise à jour au 12-07-2017) |
| 1959040702 |
7 AVRIL 1959. - [Arrêté royal relatif à la position et à l'avancement des officiers de carrière.] |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2006007234 | 10 AOUT 2006. - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'Institut royal supérieur de Défense. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-2006 et mise à jour au 29-11-2024) |
| 2006007080 | 16 FEVRIER 2006. - Arrêté royal modifiant plusieurs dispositions relatives à la formation continuée des officiers du cadre actif des forces armées. |
| 2003007249 | 12 AOUT 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1998 portant organisation de l'Institut royal supérieur de Défense. |
| 1999007279 | 8 DECEMBRE 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1998 portant organisation de l'Institut royal supérieur de Défense. |
| 1999007088 | 6 AVRIL 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1998 portant organisation de l'Institut royal supérieur de Défense. |
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