Details
23 JUILLET 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 25 février 1997 relatif à la gestion totale de la qualité dans les établissements de soins. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-09-1997 et mise à jour au 30-06-2023)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2011035388 | 21 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel relatif à la demande d'agrément en tant que division du Contrôle Médical et département du Contrôle médical |
| 2006035235 | 27 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 17 octobre 2003 relatif à la qualité des structures de soins de santé et d'aide sociale dans les hôpitaux psychiatriques et les centres de santé mentale. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-02-2006 et mise à jour au 02-07-2014) |
| 2004036242 |
14 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 17 octobre 2003 relatif à la qualité des structures de soins de santé et d'aide sociale dans les hôpitaux généraux, [de revalidation] et universitaires. (TRADUCTION) |
| 2004035841 | 7 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'agence autonomisée interne " Zorg en Gezondheid " (Soins et Santé) (TRADUCTION). (NOTE : art. 3 modifié avec effet à une date indéterminée par DCFL2016-07-15/17, art. 78; En vigueur : indéterminée ) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-09-2005 et mise à jour au 31-05-2023) |
| 2000035838 | 17 JUILLET 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1997 portant exécution du décret du 25 février 1997 relatif à la gestion totale de la qualité dans les établissements de soins (TRADUCTION). |
| 1999036045 | 3 JUIN 1999. - Arrêté ministériel portant exécution du décret sur la gestion de la qualité dans les centres de santé mentale (TRADUCTION). |
| 1999035349 |
15 FEVRIER 1999. - [Arrêté ministériel portant exécution du décret sur la qualité dans les hôpitaux psychiatriques]. |
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