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Details

Numac

1996035914

Taal

FR

Type

Arrete

Publicatiedatum

21 août 1996

Datum inwerkingtreding

1 janvier 1996

30 MAI 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation du quatrième degré de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).

Numac	Titel
1974040913	9 AVRIL 1974. - ARRETE MINISTERIEL portant dérogation, à titre d'essai, aux modalités des stages pour l'obtention des diplômes d'accoucheuse, d'infirmier gradué et d'infirmière graduée et des stages pour l'obtention du brevet d'hospitalier et d'hospitalière
1987025404	18 DECEMBRE 1987. - Arrêté ministériel fixant les modalités de stages pour l'obtention du brevet d'assistant en soins hospitaliers ou d'assistante en soins hospitaliers et du brevet d'infirmier ou infirmière. (NOTE : abrogé pour la Communauté germanophone; ACG 1994-07-06/65, art. 10, En vigueur : 30-08-1995) - (NOTE : abrogé pour la Communauté flamande par AGF 1996-05-30/46, art. 50, En vigueur : 01-09-1996) - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-12-1987 et mise à jour au 21-08-1996.)
1991035461	13 MARS 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand concernant l'organisation de l'Enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-05-1991 et mise à jour au 04-12-2002)
1991035704	27 MARS 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant le nombre de points attribués par élève, étudiant ou interne, visé à l'article 3, # 2, du décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II
1991036581	9 OCTOBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation du jury de la Communauté flamande de l'enseignement secondaire à temps plein
1992035045	13 NOVEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant les conditions de création d'emplois dans les fonctions de [conseiller technique] et de [conseiller technique-coordinateur] dans l'enseignement secondaire à temps plein
1973121501	15 DECEMBRE 1973. - ARRETE ROYAL déterminant les normes de dédoublement et de regroupement d'années d'études dans l'enseignement technique secondaire dans les enseignements supérieurs technique, économique, agricole, paramédical, social et pédagogique de type court, dans les enseignements supérieurs technique et agricole du deuxième degré
1966011203	12 JANVIER 1966. - ARRETE ROYAL fixant les conditions requises pour la détermination du nombre d'emplois dans les établissements d'enseignement technique de l'Etat
1957070111	1 JUILLET 1957. - ARRETE ROYAL portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire
1991036151	7 AOUT 1991. - Arrêté ministériel relatif aux modalités d'approbation des grilles horaires de l'enseignement secondaire professionnel complémentaire (TRADUCTION) (NOTE : abrogé pour la Communauté flamande par AGF 1996-05-30/46, art. 50, En vigueur : 01-09-1996) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-09-1991 et mise à jour au 21-08-1996)
1957081701	17 AOUT 1957. - Arrêté royal portant création du brevet d'hospitalier et d'hospitalière et fixation des conditions de collation de ce brevet
1960070902	9 JUILLET 1960. - Arrêté royal portant fixation des conditions de collation du brevet d'infirmier ou d'infirmière et de l'exercice de la profession
1962041006	10 AVRIL 1962. - Arrêté ministériel fixant des modalités du stage pour l'obtention du brevet d'hospitalier ou d'hospitalière et du brevet d'infirmier ou d'infirmière (remplace par AM 15-10-1964, art. 1)
1965071604	16 JUILLET 1965. - Arrêté royal fixant le programme des examens pour l'obtention du brevet d'infirmier et d'infirmière
1969051202	12 MAI 1969. - Arrêté ministériel déterminant les cours généraux, cours spéciaux, cours techniques, la pratique professionnelle et les cours techniques et de pratique professionnelle dans les écoles techniques secondaires supérieures, dans les écoles professionnelles secondaires supérieures et les écoles professionnelles secondaires complémentaires dont la langue de l'enseignement est la langue néerlandaise
1991036344	26 JUILLET 1991. - Arrêté ministériel fixant les modalités de stage pour l'obtention du brevet d'hospitalier ou d'hospitalière et du brevet d'infirmier ou d'infirmière
1989029555	5 JUIN 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'[enseignement secondaire à temps plein] [et dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein qui fonctionnent comme centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel] organisés ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire spécial [...]
1990030208	31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein

Numac	Titel
1996035954	10 JUILLET 1996. - Arrêté ministériel relatif aux modalités d'approbation des tableaux horaires du quatrième degré de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1996 et mis à jour au 18-08-1998)

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