20 JUIN 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant [les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches et les objectifs de développement spécifiques aux différentes branches] du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire. <Intitulé modifié par AGF2009-02-13/47, art. 2, 003; En vigueur : 13-07-2009> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-1996 et mise à jour au 03-07-2009)

Numac

1996035836

Taal

FR

Type

Arrete

Publicatiedatum

8 août 1996

Datum inwerkingtreding

20 juin 1996

20 JUIN 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant [les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches et les objectifs de développement spécifiques aux différentes branches] du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-1996 et mise à jour au 03-07-2009)

Numac	Titel
2011035373	18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand jugeant recevable et équivalente une demande de dérogation aux objectifs finaux et des objectifs de développement décrétaux pour l'enseignement fondamental et secondaire (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur par DCFL2011-06-17/04, art. 2)
2009035469	13 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux objectifs finaux et aux objectifs de développement dans l'enseignement fondamental et secondaire
2007035138	15 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux objectifs finaux et objectifs de développement dans l'enseignement fondamental et secondaire (TRADUCTION).

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