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Details

Numac

1996035624

Taal

FR

Type

Decret

Publicatiedatum

12 juin 1996

Datum inwerkingtreding

1 septembre 1997

16 AVRIL 1996. - [Décret relatif au tutorat et à la formation continuée en Flandre]. (TRADUCTION)

Numac	Titel
1989029562	5 JUILLET 1989. - DECRET relatif à l'enseignement
1990029172	8 NOVEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant les priorités en matière de formation continue, en exécution de l'article 77, # 8, du décret du 5 juillet 1989 relatif à l'enseignement
1990029854	13 SEPTEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif a l'organisation, a la coordination et au financement des activités de formation continuée des membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
1991035618	6 FEVRIER 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant les conditions auxquelles un certificat de formation continue peut être délivré aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
1991036527	21 OCTOBRE 1991. - ARRETE MINISTERIEL fixant le modèle du rapport d'évaluation de la formation continuée
1991036528	21 OCTOBRE 1991. - ARRETE MINISTERIEL fixant la forme et les mentions figurant au certificat de la formation continuée

Numac	Titel
2009036137	30 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi des moyens destinés au tutorat dans l'enseignement
2009201526	6 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la formation pour les directeurs des établissements d'enseignement et des centres d'encadrement des élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-04-2009 et mise à jour au 28-10-2010)
2007037209	7 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de moyens destinés au tutorat dans l'enseignement (TRADUCTION).
2007036241	4 MAI 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 octobre 1996 déterminant la procédure d'attribution de projets de formation continuée à l'initiative du Gouvernement flamand (TRADUCTION).
2002035927	29 MARS 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 octobre 1996 déterminant la procédure d'attribution de projets de formation continuée à l'initiative du Gouvernement flamand (TRADUCTION).
2002035413	14 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certaines dispositions en matière d'enseignement, en ce qui concerne l'introduction de l'euro (TRADUCTION).
2001035486	12 AVRIL 2001. - Arrêté ministériel fixant, pour l'année scolaire 2001-2002, les projets de formation continuée à l'initiative du Gouvernement flamand (TRADUCTION).
1999035079	29 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux profils professionnels des enseignants (TRADUCTION).
1999035078	29 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux compétences de base des enseignants (TRADUCTION).
1998036009	14 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 octobre 1996 déterminant la procédure d'attribution de projets de formation continuée à l'initiative du Gouvernement flamand (TRADUCTION).
1996036462	22 OCTOBRE 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant la procédure d'attribution de projets de formation continuée à l'initiative du Gouvernement flamand. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-09-1998 et mise à jour au 09-07-2012)
1996036152	11 SEPTEMBRE 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand abrogeant l'arrêté royal du 13 janvier 1965 relatif aux allocations accordées aux membres du personnel des établissements d'enseignement de l'Etat et du Lycée communal Léonie de Waha, à Liège, qui participent à la formation pédagogique des futurs enseignants (TRADUCTION).
1998036473	—

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