Details
19 AVRIL 1995. - Décret fixant les conditions relatives à la formation au sport cycliste. (TRADUCTION)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1985024210 | 5 MARS 1985. _ Décret fixant l'âge minimum des participants aux courses cyclistes. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-03-1985 et mise à jour au 08-07-1995.) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2004035783 | 16 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-10-2005 et mise à jour au 02-12-2005) |
| 2000036182 | 31 OCTOBRE 2000. - Arrêté ministériel portant fixation du modèle de carnet de course et du modèle de fiche médicale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-12-2000 et mise à jour au 30-08-2006) |
| 2000036017 | 8 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes (TRADUCTION). |
| 1995035609 | 24 MAI 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions de participation aux courses cyclistes et aux épreuves cyclistes (TRADUCTION) |
| 1995036188 | 26 AVRIL 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions de participation aux courses cyclistes et aux épreuves cyclistes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-09-1995 et mise à jour au 18-10-2000) |
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