Details
10 MARS 1995. - Arrêté ministériel établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 01-06-1995 et mise à jour au 02-12-2003) (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AGF 2002-07-19/84, art. 81; En vigueur : 01-09-2002, à l'exception des dispositions relatives à l'accès à la troisième année d'études du troisième degré, organisée sous la forme d'une année de spécialisation, qui sont abrogés à partir du 1er septembre 2004)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2003036109 | 17 NOVEMBRE 2003. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondants dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2002036460 | 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2001035757 | 6 JUIN 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2000035532 | 3 MAI 2000. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 1999035919 | 14 JUIN 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 1998035945 | 13 JUILLET 1998. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
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