Details

Numac
1994036359
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
29 octobre 1994
Datum inwerkingtreding
8 novembre 1994

22 JUIN 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions de participation aux courses cyclistes et aux épreuves cyclistes.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-1994 et mise à jour au 22-09-1995)

Numac Titel
1985024693 10 JUILLET 1985. _ Arrêté de l'Exécutif flamand portant réglementation de l'examen médical des jeunes qui suivent une formation à la pratique du sport cycliste ainsi que l'encadrement médical des jeunes qui participent à des courses cyclistes..
1985924693 10 JUILLET 1985. - Arrêté ministériel portant des dispositions complémentaires relatives à l'examen médical de jeunes participant à des courses cyclistes ou qui suivent une formation à la pratique du sport cycliste.
1983013035 21 DECEMBRE 1982. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 15 février 1972 déterminant pour la Communauté flamande le modèle du carnet de compétition cycliste, de la fiche d'identité et de la fiche médicale à utiliser pour le contrôle médical des coureurs cyclistes mineurs d'âge
1985024211 13 MARS 1985. _ Arrêté de l'Exécutif flamand réglant la participation des jeunes à des courses cyclistes.
1985024212 13 MARS 1985. _ Arrêté de l'Exécutif flamand réglant la formation des jeunes à la pratique du sport cycliste.
1993035301 13 JANVIER 1993. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant les limites d'âge pour les jeunes coureurs cyclistes.
Numac Titel
1995035175 22 DECEMBRE 1994. - Arrêté ministériel portant dispositions complémentaires relatives aux conditions de participation aux courses et aux épreuves cyclistes. (TRADUCTION) - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-04-1995 et mise à jour au 08-12-2000.)
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