Details
22 OCTOBRE 1992. - ARRETE MINISTERIEL relatif aux modalités d'approbation des tableaux horaires du premier degré, du deuxième degré, de la troisième année du deuxième degré de l'enseignement secondaire professionnel, sous la forme d'une année de perfectionnement, du troisième degré, de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire général et artistique préparatoire à l'enseignement supérieur, et de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel qui, dans l'enseignement secondaire à temps plein, sert d'année de spécialisation
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1990029999 | 1 AOUT 1990. - ARRETE MINISTERIEL concernant les modalités d'approbation relatif aux grilles-horaire du premier degré de l'enseignement secondaire à temps plein |
| 1991032551 | 25 MARS 1991. - ARRETE MINISTERIEL concernant les modalités d'approbation aux grilles-horaire du deuxième degré, la troisième année au troisième degré de l'enseignement secondaire général et artistique préparatoire à l'enseignement supérieur, et la troisième année au troisième degré de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel sous forme d'une année de spécialisation de l'enseignement secondaire à temps plein |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1996036275 | 3 OCTOBRE 1996. - Arrêté ministériel modifiant les arrêtés ministériels des 22 octobre 1992 et 10 juillet 1996 relatifs aux modalités d'approbation des tableaux horaires de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 1995036622 | 18 OCTOBRE 1995. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 octobre 1992 relatif aux modalités d'approbation des tableaux horaires du premier degré, du deuxième degré, du troisième degré, de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire général et artistique préparatoire à l'enseignement supérieur, et de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel qui, dans l'enseignement secondaire à temps plein, sert d'année de spécialisation. (TRADUCTION) |
| 1995022450 | 24 FEVRIER 1995. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 octobre 1992 relatif aux modalités d'approbation des tableaux horaires du premier degré, du deuxième degré, de la troisième année du deuxième degré de l'enseignement secondaire professionnel qui sert d'année de perfectionnement, du troisième degré, de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire général et artistique préparatoire à l'enseignement supérieur, et de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel qui, dans l'enseignement secondaire à temps plein, sert d'année de spécialisation. (Traduction) |
| 1994036159 | 29 JUIN 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 octobre 1992 relatif aux modalités d'approbation des tableaux horaires du premier degré, du deuxième degré, de la troisième année du deuxième degré qui, dans l'enseignement secondaire professionnel, sert d'année de perfectionnement, du troisième degré, de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire général et artistique préparatoire à l'enseignement supérieur et de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel qui, dans l'enseignement secondaire à temps plein, sert d'année de spécialisation. |
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