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23 DECEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des équidés. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 12°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,18°, 006; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-10-1996 et mise à jour au 04-12-2018)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1986916040 | 29 OCTOBRE 1986. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration de l'espèce chevaline. |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2018205958 | 27 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'élevage d'animaux et modifiant diverses dispositions relatives à l'élevage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2018 et mise à jour au 30-10-2023) |
| 2013031515 | 31 MAI 2013. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément d'une association d'éleveur des équidés |
| 2009201610 | 2 AVRIL 2009. - Arrêté ministériel portant agréation de "Sporkingshove" comme centre d'insémination artificielle pour chevaux |
| 2008203951 | 24 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage "Irish Cob Society Belgique ASBL et le Livre généalogique belge du Tinker ASBL" et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION). |
| 2007036753 | 20 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage Belgian Quarter Horse Association ASBL et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION). |
| 2007036492 | 13 AOUT 2007. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage Stud-book belge du Cheval Frison, ASBL et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION). |
| 2006036916 | 13 NOVEMBRE 2006. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage "Europese Arabo-Friezen Vereniging VZW" et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION). |
| 2006036372 | 3 AOUT 2006. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage " Het Belgisch Mérens Stamboek VZW - Le Studbook belge du Mérens ASBL " et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION). |
| 2005036412 | 21 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés (TRADUCTION). |
| 2005035405 | 16 MARS 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-04-2005 et mise à jour au 06-09-2010) |
| 2003200877 | 28 AOUT 2003. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément et au subventionnement des associations concernant les équidés (TRADUCTION). |
| 1996016210 | 14 OCTOBRE 1996. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés. |
| 1995051653 | 16 MAI 1995. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés. |
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