Details
5 MARS 1993. - Arrêté royal portant des mesures de police sanitaire relatives à la maladie d'Aujeszky. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-06-1993 et mise à jour au 10-11-2010)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2010024407 | 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2010 et mise à jour au 03-04-2018) |
| 2008018402 | — |
| 2007022617 | 16 AVRIL 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 mars 1993 portant des mesures en vue de la prévention et du dépistage de la maladie d'Aujeszky. |
| 2007022616 | 16 AVRIL 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 avril 1999 déterminant les conditions relatives à l'obtention et à la conservation des statuts Aujeszky. |
| 2003022015 | 7 NOVEMBRE 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 avril 1999 déterminant les conditions relatives à l'obtention et à la conservation des statuts Aujeszky. |
| 2000016188 | 28 JUIN 2000. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 avril 1999 déterminant les conditions relatives à l'obtention et à la conservation des statuts Aujeszky. |
| 1999016132 | 4 MAI 1999. - Arrêté ministériel portant des mesures de contrôle concernant la vaccination contre la maladie d'Aujeszky(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-07-2013 et mise à jour au 30-07-2013) |
| 1999016131 | 3 MAI 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 mars 1993 portant des mesures de police sanitaire relatives à la maladie d'Aujeszky. |
| 1999016114 | 21 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel déterminant les conditions relatives à l'obtention et à la conservation des statuts Aujeszky. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-04-1999 et mise à jour au 16-01-2014) |
| 1998016362 | 14 DECEMBRE 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 mars 1993 portant des mesures de police sanitaire relatives à la maladie d'Aujeszky. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-01-1999 et mise à jour au 22-05-1999) |
| 1998016196 | 19 AOUT 1998. - Arrêté ministériel déterminant les conditions relatives à l'obtention et à la conservation du statut " indemne d'Aujeszky " pour les exploitations où des porcs d'élevage sont détenus. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-09-1998 et mise à jour au 29-04-1999.) |
| 1998016198 | 19 AOUT 1998. - Arrêté ministériel portant des mesures de contrôle concernant la vaccination contre la maladie d'Aujeszky. (NOTE : D'après le préambule de l'AM 1999-05-04/59, le présent arrté a été annulé par l 'arrêt n° 78998 du Conseil d'Etat prononcé le 26 février 1999) |
| 1998016197 | 10 AOUT 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 mars 1993 portant des mesures de police sanitaire relative à la maladie d'Aujeszky. (NOTE : d'après le préambule de l'AR 1999-05-03/61, le présent arrêté a été annulé par l'arrêt n° 78.998 du 26 février 1999 du Conseil d'Etat) |
| 1997016155 | 9 JUIN 1997. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 mars 1993 portant des mesures en vue de la prévention et du dépistage de la maladie d'Aujeszky |
| 1996916190 | 19 SEPTEMBRE 1996. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 mars 1993 portant des mesures en vue de la prévention et du dépistage de la maladie d'Aujeszky. |
| 1995016184 | 7 AOUT 1995. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 mars 1993 portant des mesures de police sanitaire relatives à la maladie d'Aujeszky. |
| 1993016043 | 8 MARS 1993. - Arrêté ministériel portant des mesures de surveillance concernant la vaccination contre la maladie d'Aujeszky. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-03-1993 et mis à jour au 22-05-1999) |
| 1993016044 | 8 MARS 1993. - Arrêté ministériel portant des mesures en vue de la prévention et du dépistage de la maladie d'Aujeszky. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-1997 et mise à jour au 30-07-2013) |
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