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Details

Numac

1992036212

Taal

FR

Type

Arrete

Publicatiedatum

4 décembre 1992

23 JUILLET 1992. - ARRETE de l'Exécutif flamand organisant l'enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans

Numac	Titel
1998035832	7 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1992 organisant l'enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans (TRADUCTION).
1997035864	10 JUIN 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1992 organisant l'enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans (TRADUCTION).
1995036179	12 JUIN 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1992 organisant l'enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans. (TRADUCTION)
1994072250	22 JUILLET 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 19 juillet 1993 fixant les formules des titres délivrés dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel et dans l'enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories des jeunes de 18 à 25 ans.
1994036129	20 JUILLET 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1992 organisant l'enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans.
1993036035	19 JUILLET 1993. - Arrêté ministériel fixant les formules des titres délivrés dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel et dans l'enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories des jeunes de 18 à 25 ans. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-09-1993 et mise à jour au 15-07-1999)

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