Details
20 MAI 1992. - Arrêté de l'Exécutif flamand portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1954121306 | 13 DECEMBRE 1954. - Arrêté royal portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale. |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2013035218 | 1 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-03-2013 et mise à jour au 04-07-2025) |
| 2010201471 | 5 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 mai 1992 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale |
| 2009035555 | 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement et modifiant plusieurs autres arrêtés |
| 2009035077 | 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'accessibilité des forêts et des réserves naturelles (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-02-2009 et mise à jour au 30-05-2022) |
| 2005036599 | 23 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 mai 1992 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale (TRADUCTION). |
| 2003036198 | 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 mai 1992 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale. (Traduction). |
| 2001036192 | 14 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux bois, à la chasse et à la pêche, en ce qui concerne l'introduction de l'euro (TRADUCTION). |
| 1999036065 | 29 JUIN 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 mai 1992 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale. (TRADUCTION). |
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