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Details

Numac
1992016132
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
26 septembre 1992
Datum inwerkingtreding
26 septembre 1992

2 SEPTEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 2° , 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,4°, 010; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-02-1993 et mise à jour au 04-12-2018)

Numac Titel
1975060904 9 JUIN 1975. - Arrêté royal relatif à l'amélioration de l'espèce porcine.
Numac Titel
2018205958 27 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'élevage d'animaux et modifiant diverses dispositions relatives à l'élevage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2018 et mise à jour au 30-10-2023)
2014205328 13 JUIN 2014. - Arrêté ministériel remplaçant l'annexe de l'arrêté du Gouvernement wallon du 12 mai 2005 fixant les agréments dans le cadre de l'amélioration des espèces ovine et caprine et l'annexe de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 mai 2006 fixant les agréments dans le cadre de l'amélioration de l'espèce porcine
2010035327 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture (cité comme : l'arrêté relatif à l'élevage)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-03-2013 et mise à jour au 13-09-2019)
2009031602 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant plusieurs arrêtés dans le domaine zootechnique
2009205129 29 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant plusieurs arrêtés dans le domaine zootechnique
2007035643 16 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la gestion d'avances récupérables accordées à des associations d'élevage (TRADUCTION).
2006036950 24 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 2 septembre 1992 relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins (TRADUCTION).
2006036060 19 MAI 2006. - Arrêté ministériel modifiant la réglementation sectorielle relative à la politique agricole et de la pêche suite à la restructuration de l'administration flamande (TRADUCTION).
2006201803 18 MAI 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les agréments dans le cadre de l'amélioration de l'espèce porcine(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-06-2006 et mise à jour au 01-09-2014)
2005035406 16 MARS 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément et au subventionnement des associations des éleveurs de porcs (TRADUCTION).
2002016040 21 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant des arrêtés ministériels concernant l'Agriculture suite à l'introduction de l'euro.
2001003355 13 JUILLET 2001. - Arrêté royal modifiant des arrêtés royaux concernant l'Agriculture et les Classes moyennes suite à l'introduction de l'euro.
1997016039 31 JANVIER 1997. - Arrêté royal relatif aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'importation en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 7°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,10°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-05-1997 et mise à jour au 04-12-2018)
1992016204 10 DECEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à la production, au commerce, aux échanges intracommunautaires et à l'importation de sperme porcin. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 11°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,17°, 004; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018)
1992016133 3 SEPTEMBRE 1992. - Arrêté ministériel portant sur l'agrément et la subvention des associations des éleveurs de porcs. (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AM 2005-03-16/31, art. 3; En vigueur : 01-01-2005) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par AM 2006-05-18/36, art. 3; En vigueur : 02-06-2006) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-09-1992 et mise à jour au 15-04-2005.)
1992016135 3 SEPTEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 9°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,15°, 004; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018)
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