| NL (wetwijzer.be) | FR (lisloi.be)

Details

Numac
1991035145
Taal
FR
Type
Decret
Publicatiedatum
9 février 1991

23 JANVIER 1991. - DECRET concernant la création d'un [Institut pour l'encouragement à l'innovation par la recherche scientifique et technologique en Flandre]

Numac Titel
2010035213 27 NOVEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement du statut du personnel du "Vlaams Instituut voor de Aanmoediging van Innovatie door Wetenschap en Technologie" (Institut pour l'Encouragement à l'Innovation par la Recherche scientifique et technologique en Flandre)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-2012 et mise à jour au 22-10-2013)
2009035683 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant aide aux Fonds de Recherches industrielles et aux activités d'interface des associations en Communauté flamande (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-07-2009 et mise à jour au 20-12-2023)
2009035734 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'octroi de bourses de doctorat pour la réalisation de projets de recherche stratégique de base(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-09-2009 et mise à jour au 11-07-2024)
2009035306 1 JANVIER 2009. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté du gouvernement flamand du 19 décembre 2008 portant octroi d'aides aux petites et moyennes entreprises pour des services promouvant l'entrepreunariat. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-04-2009 et mise à jour au 02-08-2013)
2009200846 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'aide aux projets de recherche et de développement des entreprises en Flandre (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-07-2015 et mise à jour au 20-06-2017)
2006036873 15 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant financement de la recherche biomédicale appliquée ayant une finalité primaire d'ordre social (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-11-2006 et mise à jour au 18-03-2022)
2006036589 20 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'aide à des projets de stimulation de l'innovation, de conseil technologique et de recherche collective à la demande de Partenariats flamands d'Innovation (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-10-2006 et mise à jour au 14-12-2017)
2006035307 27 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté de base VOI du 30 juin 2000 en ce qui concerne les dénonciateurs, le congé de maternité, l'âge de la retraite et d'autres dispositions (TRADUCTION).
2005035743 18 FEVRIER 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au financement par projets de la recherche collective appliquée dans les secteurs agricole et horticole. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-07-2005 et mise à jour au 18-12-2020)
2004036913 10 DECEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement du statut du personnel du " Vlaams Instituut voor de Aanmoediging van Innovatie door Wetenschap en Technologie " (Institut pour l'Encouragement à l'Innovation par la Recherche scientifique et technologique en Flandre) (TRADUCTION).
2004036278 18 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au financement en 2004 de projets de recherche agricole (TRADUCTION).
2004036597 30 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand créant un programme de promotion axé sur [le transfert de connaissances] par des institutions d'enseignement supérieur (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-10-2004 et mise à jour au 18-12-2020)
2003036158 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 portant création et composition d'une chambre de recours pour certains organismes publics flamands. (Traduction).
2004035327 3 OCTOBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand instaurant un canal de financement pour la recherche fondamentale stratégique en Flandre (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-03-2004 et mise à jour au 31-12-2015)
2003003429 11 JUILLET 2003. - Arrêté royal rendant le régime de pensions institué par la loi du 28 avril 1958 applicable au personnel de l'Institut pour l'encouragement à l'innovation par la recherche scientifique et technologique en Flandre.
2002036393 13 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'aide aux activités d'interface des universités en Communauté flamande. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-01-2008 et mise à jour au 23-07-2009)
2002036072 28 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 portant création et composition d'une chambre de recours pour certains organismes publics flamands (TRADUCTION).
2002036511 24 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'aide à des projets de stimulation de l'innovation, de conseil technologique et de recherche collective à la demande de partenariats flamands d'innovation (TRADUCTION).
2002036006 17 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant le financement de la recherche agricole par projets en 2002 (TRADUCTION).
2002035568 22 FEVRIER 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du règlement d'ordre intérieur d'IWT-Vlaanderen et mettant en oeuvre l'article 11 du décret du 23 janvier 1991 concernant la création d'IWT-Vlaanderen, en exécution du décret du 18 mai 1999 relatif à une politique d'encouragement à l'innovation technologique (TRADUCTION).
2002A35568 —
2001036444 5 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'aide à des projets de recherche et développement technologique d'entreprises en Flandre (TRADUCTION).
2002036574 26 JANVIER 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution de certaines dispositions du décret du 18 mai 1999 relatif à une politique d'encouragement à l'innovation technologique de IWT-Vlaanderen (TRADUCTION).
2001035102 6 OCTOBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de subventions aux universités flamandes en 2000 pour la réalisation d'activités d'interface (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)
2000036007 17 JUILLET 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la cession des droits et obligations du FIOV à l'IWT (TRADUCTION).
2000036024 7 JUILLET 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi d'un congé préalable à la mise à la retraite pour les agents de certains organismes publics flamands (TRADUCTION).
2000035677 17 MARS 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 juin 1995 portant organisation du " Vlaams Instituut voor de bevordering van wetenschappelijk-technologisch onderzoek in de industrie " (IWT) et statut du personnel (TRADUCTION).
1998036337 23 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'interruption de la carrière professionnelle auprès de certains organismes publics flamands (TRADUCTION).
1998035468 19 DECEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 janvier 1994 réglant l'octroi de bourses de spécialisation par le " Vlaams Instituut voor de bevordering van het wetenschappelijk-technologisch onderzoek in de industrie-IWT " (Institut flamand pour la Promotion de la Recherche scientifico-technologique dans l'industrie) (TRADUCTION).
1996035392 14 FEVRIER 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les montants nets des bourses de spécialisation prévus par l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 janvier 1994 réglant l'octroi de bourses de spécialisation par le "Vlaams Instituut voor de bevordering van het wetenschappelijk-technologisch onderzoek in de industrie" (IWT) (Institut flamand pour la promotion de la recherche scientifique-technologique dans l'industrie) (TRADUCTION).
1995036254 1 JUIN 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création et composition d'une chambre de recours pour certains organismes publics flamands. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-09-1995 et mis à jour au 27-03-2006)
1995036038 24 MAI 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mars 1994 fixant les échelles de traitement de certains organismes publics flamands. (Traduction)
1994036127 29 JUIN 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 janvier 1994 réglant l'octroi de bourses de spécialisation par le " Vlaams Instituut voor de bevordering van het wetenschappelijk-technologisch onderzoek in de industrie " (Institut flamand pour la promotion de la recherche scientifique-technologique dans l'industrie).
1994035309 26 JANVIER 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'octroi de bourses de spécialisation par le " Vlaams Instituut voor de bevordering van het wetenschappelijk-technologisch onderzoek in de industrie " (IWT) (Institut flamand pour la promotion de la recherche scientifique-technologique dans l'industrie). (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-09-1994 et mise à jour au 04-09-2009)
1991036154 24 JUILLET 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant les jetons de présence et les allocations accordés au président et aux membres du conseil d'administration, au délégué des finances et au commissaire de l'Exécutif flamand du " Vlaams Instituut voor de bevordering van het wetenschappelijk-technologisch onderzoek in de industrie " (IWT) (L'Institut flamand pour la promotion de la recherche scientifique-technologique dans l'industrie) (Traduction).
Even geduld, artikelen worden geladen…
Laden…