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25 SEPTEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale portant à titre transitoire le règlement du personnel du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale, pour l'exercice des compétences régionales nouvelles autres que celles des Travaux publics définies par la loi du 8 août 1988 modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles