Details
31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques"
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1978120702 |
7 DECEMBRE 1978. - Arrêté royal pris en exécution de l'article 77, § 2, de la loi du 24 décembre 1976 relative aux propositions budgétaires 1976-1977 et portant dérogation à certaines dispositions des arrêtés royaux fixant les conditions requises pour la création d'emplois dans les établissements d'enseignement technique ou artistique de l'Etat de promotion sociale ou à horaire réduit. (NOTE : Abrogé pour la Communauté germanophone par |
| 1978110902 | 9 NOVEMBRE 1978. - ARRETE ROYAL fixant les conditions requises pour la création d'emplois dans les établissements d'enseignement artistique à horaire réduit de l'Etat relevant du Ministre de la Culture néerlandaise et de Ministre de la Culture française |
| 1974041701 | 17 AVRIL 1974. - ARRETE ROYAL réglementant la création de sections des établissements d'enseignement artistique à horaire réduit. Régime néerlandais |
| 1988029860 | 3 AOUT 1988. - ARRETE de l'Exécutif flamand instituant une participation dans les frais d'utilisation de matériel et de consommation pour les élèves des établissements d'enseignement artistique à horaire réduit |
| 1971080501 | 5 AOUT 1971. - ARRETE ROYAL portant règlement général des études dans l'enseignement des arts plastiques à horaires réduits, organisé par l'Etat |
| 1971081202 | 12 AOUT 1971. - ARRETE ROYAL relatif à l'application de l'article 1er, alinéa 2, de l'arrêté royal du 5 août 1971, portant règlement général des études dans l'enseignement des arts plastiques à horaire réduit, organisé par l'Etat |
| 1961032205 | 22 MARS 1961. - ARRETE ROYAL portant application de l'article 5 de la loi du 14 mai 1955 et des articles 24, 27 et 32 de la loi du 29 mai 1959, modifiant la législation à l'enseignement gardien, primaire, moyen, normal, technique et artistique |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2018040434 | 4 MAI 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'offre de formation, à l'organisation, au cadre du personnel, à la perception des droits d'inscription et à la certification de l'enseignement artistique à temps partiel(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2018 et mise à jour au 28-08-2024) |
| 2017020493 | 7 JUILLET 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de nouvelles programmations pour l'année scolaire 2017-2018 dans l'enseignement artistique à temps partiel |
| 2016036137 | 1 JUILLET 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de nouvelles programmations pour l'année scolaire 2016-2017 dans l'enseignement artistique à temps partiel |
| 2015036048 | 17 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2002 définissant le pourcentage d'utilisation du nombre de périodes-professeur dans l'enseignement artistique à temps partiel |
| 2015035894 | 26 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de nouvelles programmations pour l'année scolaire 2015-2016 dans l'enseignement artistique à temps partiel |
| 2014036808 | 3 OCTOBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés relatifs à l'enseignement artistique à temps partiel en vue d'un certain nombre de mesures pour l'innovation au niveau du contenu(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-2015 et mise à jour au 28-08-2018) |
| 2014036471 | 4 JUILLET 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de programmations pour l'année scolaire 2014-2015 dans l'enseignement artistique à temps partiel |
| 2013204508 | 19 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de programmations dans l'enseignement artistique à temps partiel |
| 2012035903 | 6 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de programmations dans l'enseignement artistique à temps partiel |
| 2011204055 | 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de programmations dans l'enseignement artistique à temps partiel |
| 2009036224 | 30 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques", l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la parole" et "Danse" et l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 mars 2006 relatif aux projets temporaires d'initiation aux arts en faveur de mineurs défavorisés et/ou allochtones et abrogeant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2002 relatif aux projets temporaires d'initiation aux arts en faveur de mineurs défavorisés et/ou allochtones |
| 2009036114 | 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la création et l'organisation d'académies des arts dans l'enseignement artistique à temps partiel(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-11-2014 et mise à jour au 28-08-2018) |
| 2007036835 | 21 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'encadrement administratif dans l'enseignement artistique à temps partiel et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 avril 1992 relatif à la mise en disponibilité par défaut d'emploi, à la réaffectation, à la remise au travail et à l'attribution d'un traitement d'attente ou d'une subvention-traitement d'attente (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-10-2014 et mise à jour au 28-08-2018) |
| 2006036944 | 10 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les critères d'approbation et les modalités d'introduction des programmes d'études (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-12-2006 et mise à jour au 25-01-2023) |
| 2002036139 | 15 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant le pourcentage d'utilisation du nombre de périodes-professeur dans l'enseignement artistique à temps partiel. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2009 et mise à jour au 23-08-2019) |
| 2002035092 | 14 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations "musique", "arts de la parole" et "danse" et l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "arts plastiques" (TRADUCTION). |
| 1999036218 | 8 JUIN 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations "musique", "arts de la parole" et "danse", l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "arts plastiques" et l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juillet 1993 fixant les droits d'inscription dans l'enseignement artistique à temps partiel (TRADUCTION). |
| 1999035978 | 16 MAI 1999. - Arrêté ministériel définissant les conditions pour la demande d'une programmation dans l'enseignement artistique à temps partiel et l'examen, les conditions d'annonce d'une modification de structure dans l'offre d'étude actuelle dans l'enseignement artistique à temps partiel et les conditions d'infrastructure pour l'orientation dans l'enseignement artistique à temps partiel (TRADUCTION). |
| 1994036499 | 1 SEPTEMBRE 1993. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation " Arts plastiques " (Traduction). |
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