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27 FEVRIER 1991. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2007-11-09/46, art. 16, 2°, En vigueur : 03-02-2008) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,13°, 010; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-02-1992 et mise à jour au 04-12-2018)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1976032924 | 29 MARS 1976. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2018205958 | 27 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'élevage d'animaux et modifiant diverses dispositions relatives à l'élevage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2018 et mise à jour au 30-10-2023) |
| 2015202111 | 23 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine |
| 2009202385 | 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine |
| 2008035114 | 9 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage de bovins (TRADUCTION) |
| 2004202990 | 3 JUIN 2004. - Arrêté ministériel fixant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 3 juin 2004 relatif à la prime à la vache allaitante et au paiement à l'extensification pour les vaches allaitantes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-10-2004 et mise à jour au 22-08-2006). |
| 1994016103 | 30 MAI 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. |
| 1994016019 | 20 JANVIER 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. |
| 1993016098 | 10 JUIN 1993. - Arrêté ministériel relatif à l'enregistrement et à l'inscription au livre généalogique des veaux issus de l'insémination artificielle et des transferts d'embryons. (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2007-11-09/46, art. 16, 4°, En vigueur : 03-02-2008) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,19°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018) |
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